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Téléphonie mobile

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En moins de 20 ans, le téléphone mobile est entré dans la vie quotidienne d'une grande majorité de français. Il est devenu utile dans de nombreuses situations. De plus en plus de nos concitoyens l'utilisent pour envoyer des images ou des vidéos, surfer sur le Net, télécharger de la musique ou se guider grâce à la géolocalisation. Et demain, il offrira encore d'autres possibilités.

Le déploiement rapide des réseaux a été nécessaire, pour répondre à l'augmentation du trafic, aux exigences de qualité et de couverture géographique des clients, mais aussi pour leur permettre de bénéficier des nouveaux services multimédias et de l'Internet mobile. La téléphonie mobile représente aujourd'hui environ un tiers des antennes installées en France.

Tout comme les émetteurs de radio et de télévision et les réseaux utilisés pour les secours, l'antenne-relais est un émetteur-récepteur d'ondes radios électromagnétiques indispensable au fonctionnement des téléphones mobiles. Elle émet des ondes dans une direction privilégiée et l'intensité du faisceau diminue avec la distance à l'émetteur.

La multiplication d'installations de nouvelles antennes-relais et l'augmentation de la puissance de celles existantes suscitent des interrogations et des inquiétudes dans la population par rapport à leurs incidences sur la santé.

Afin de préserver l'égalité de tous les citoyens et d'apporter à chacun le même niveau d'information, les mêmes pratiques et les mêmes garanties en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques, l'Association des Maires de France (AMF) et l'Association Française des Opérateurs Mobiles (AFOM) ont élaboré en 2004 le « Guide des bonnes pratiques entre maires et opérateurs ». Il vise un déploiement concerté entre les élus, les citoyens et les opérateurs. Il définit de nouvelles pratiques en matière d'information et de concertation. Il a été actualisé en 2007 et rebaptisé « Guide des relations entre opérateurs et communes ».

De son côté, la Ville d'Annecy a toujours été à l'écoute des Annéciens et soucieuse de la prévention des risques potentiels des champs électromagnétiques. Elle s'était d'ailleurs portée candidate, sans toutefois avoir été retenue, à l'expérimentation prévue par le Grenelle de l'Environnement, de réduire l'exposition de la population à 0,6 V/m au maximum.

Dans le cadre de sa politique de santé publique, elle a souhaité permettre d'assurer un niveau d'exposition des Annéciens aux ondes électromagnétiques aussi faible que possible, plus contraignant que le décret du 3 mai 2002 qui réglemente l'exposition du public et les seuils applicables en France à 41 V/m, 58 V/m et 61 V/m.

Dans la poursuite de cette politique et afin de compléter le « Guide des relations entre opérateurs et communes », la Ville a signé un accord avec les 4 opérateurs de téléphonie mobile, le 13 juillet 2011.

Cet accord engage les opérateurs à informer, se concerter avec la Ville sur leurs plans prévisionnels d'implantation d'équipements et lui garantir, aux moyens de mesures de champs électromagnétiques, que la population est exposée à des niveaux les plus faibles possibles.

En contre-partie la Ville s'engage à mettre à disposition, sous certaines conditions, le patrimoine municipal pour l'implantation de futures antennes.

Pour cela, elle a souhaité s'entourer du conseil et de l'expertise d'un prestataire, lors de la réflexion préalable à la recherche de nouveaux sites. La société COUR CARREE a été retenue. Sa mission a consisté, dans un premier temps, à élaborer une cartographie des sites pouvant intéresser potentiellement les opérateurs et, dans un deuxième temps, sur les sites identifiés, à réaliser une évaluation prédictive des émissions et de l'exposition de la population environnante qui en résulterait. Il s'agit, pour les élus, d'un outil d'aide à la décision, avant qu' une autorisation soit accordée, à partir d'une évaluation de la valeur en V/m qui serait perçue dans les immeubles exposés.

L'accord prévoit également la réalisation de 3 mesures par an et par opérateur, ainsi que des mesures contradictoires par un organisme indépendant d'eux sur des sites choisis au préalable par la Ville.

Ces mesures ont été réalisées en 2011 par 3 des 4 opérateurs, puisque Free mobile n'était pas encore opérationnel.

Les contre-mesures ont été réalisées par le CRIIREM (Centre de Recherche et d'Information Indépendantes sur les Rayonnements Electromagnétiques).

Synthèse des résultats des mesures 2011 :

  • Crèche Jardin des Tout Petits : de 0,1 V/m à 0,4 V/m
  • Ecole des Tilleuls : de 0,2 V/m à 1 V/m
  • Crèche de Bonlieu : de 0,2 V/M à 1,5 V/m
  • Ecole Ste Marie/St Joseph des Fins : de 0,2 V/m à 3,8 V/m (une seule mesure à ce niveau)
  • Cuisine Centrale : de 0,1 V/m à 1,3 V/m
  • Ecole de la Plaine : de 0,14 V/m à 1,4 V/m
  • MJC Archipel Sud : de 0,15 V/m à 1 V/m
  • Ecole des Teppes : de 0,12 V/m à 1 V/m

Ces mesures présentent donc la particularité d'être très proches et fréquemment inférieures au seuil revendiqué par les associations les plus actives sur le sujet soit 0,6 V/m.

Une mesure « aberrante » avec un écart inexpliqué entre la mesure du prestataire de l'opérateur et la mesure du CRIIREM a conduit la Ville à saisir l'Agence Nationale des Fréquences (ANFR) afin d'obtenir une expertise technique sur ces deux mesures qui seront en tout état de cause refaites simultanément.

Une nouvelle campagne de mesures conjointes a eu lieu en juin 2012.


Une carte pour visualiser les implantations d'antennes sur Annecy sur le site : www.cartoradio.fr

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