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Les séances du conseil municipal

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Les prochaines séances publiques
du conseil municipal de la commune nouvelle :

lundi 27 mars 2017 à 18h - Cap Periaz, Seynod

Télécharger l'ordre du jour (pdf- 59 Ko)


> lundi 22 mai 2017 à 18h - Cap Periaz, Seynod
> lundi 26 juin 2017 à 18h - Cap Periaz, Seynod
> lundi 25 septembre 2017 à 18h - Cap Periaz, Seynod
> lundi 13 novembre 2017 à 18h - Cap Periaz, Seynod
> lundi 18 décembre 2017 à 18h - Cap Periaz, Seynod


Compte-rendus des dernières séances du conseil municipal de la commune nouvelle

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus.

 

 

 

Renseignements auprès du service juridique : juridique@ville-annecy.fr

 

 

Recueil des actes administratifs - délibérations et décisions du Maire de janvier à mars 2017 [pdf - 19 Mo]

 

 

 

Compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 13 mars 2017

version allégée (pdf-177 Ko)

Compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 23 janvier 2017

version allégée (pdf-1,02Mo)

Compte rendu de la séance du conseil municipal du lundi 2 janvier 2017

version allégée (pdf - 988 Ko)

 

version intégrale (pdf - 516 Ko)

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