Conditions d'utilisation du logo
Sommaire de page
Logo de la Ville d'Annecy
Le logo de la Ville d'Annecy est la propriété de la Ville.
Cette marque a été déposée auprès de l'INPI. Toute reproduction, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit sans autorisation préalable et écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.716.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.