Nouveau schéma d’assainissement et des eaux pluviales
annexé dans les six PLU de la commune d’Annecy par arrêté n°A-2020-78 du 17/12/2020.
Documents à télécharger :
Volet eaux pluviales
- GA_1 à GA_4
- GA_5 à GA_8
- GA_9 à GA_11
- notice générale explicative du zonage des eaux pluviales
- découpage cartographique du territoire des eaux pluviales
Volet eaux usées
Arrêté mise à jour annexes sanitaires
Révisions et modifications des PLU
Retrouvez l'ensemble des documents concernant les révisions et les modifications des PLU des communes déléguées d'Annecy, Annecy-le-Vieux, Cran-Gevrier, Meythet, Pringy et Seynod sur le site du Grand Annecy, dans la rubrique Aménagement du territoire.
Les avis d'enquêtes publiques en cours concernant les PLU des communes déléguées sont disponibles
dans la rubrique Les enquêtes et les consultations publiques.
PLU des communes déléguées
Retrouvez l'ensemble des documents concernant les PLU des communes déléguées en téléchargement ci-dessous.
Commune déléguée d'Annecy-le-Vieux
PLU d'Annecy-le-Vieux, à télécharger, en 4 parties
Avis du commissaire enquêteur sur la déclaration de projet d'Annecy-le-Vieux
Commune déléguée de Seynod
PLU de Seynod - à télécharger
SCoT du bassin annécien
Adopté le 26 février 2014, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCot) du bassin annécien s'apprête à entrer dans sa sixième année de mise en oeuvre. Il s'attache à la cohérence et à l'harmonisation des politiques d'aménagement et d'urbanisme sur le bassin de vie d'Annecy, un territoire de 61 communes totalisant près de 250 000 habitants.
Retrouvez plus d'informations sur le site www.scot-bassin-annecien.fr.