Actes réglementaires
L’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements a instauré la dématérialisation comme mode de droit commun pour la publicité des actes réglementaires (arrêtés et décisions) des collectivités et de leurs groupement à partir du 1er juillet 2022.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
2023
Juin 2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1307 du 02/06/2023 - Arrêté d'occupation du domaine public par l'amicale du 27ème et du 67ème bataillon des chasseurs alpins pour l'organisation d'un défilé le dimanche 4 juin 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 02/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1312 du 02/06/2023 - Arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public - Fête de l'Amitié - Le dimanche 4 juin 2023 - Les Jardins de l'Europe à Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 02/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1252 du 02/06/2023 - Occupation du domaine public par le Centre Socioculturel Archipel Sud pour l'événement Fête de quartier de la Prairie - Le vendredi 2 juin 2023 de 12h00 à 23h00 - Quartier de la Prairie, 74000 ANNECY - Rue des Jardins, 74000 ANNECY
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 02/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1289 du 01/06/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 26 juin 2023 au 20 avenue de la République
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 02/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1223 du 01/06/2023 - Arrêté portant sur la réglementation du stationnement - Parking du Petit Port par la société Natur'elles Aventures - Pour l‘organisation du village électro mobilité à l'occasion du départ de la 3ème édition du rallye électro féminin - Le dimanche 4 juin 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1257 du 30/05/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 1er juillet 2023 au n°15 avenue de France
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1256 du 30/05/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 24 juin 2023 au 7 avenue de Genève
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1254 du 30/05/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 12 et mardi 13 juin 2023 au n°8 C avenue de la Plaine
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1244 du 30/05/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 1er juillet 2023 au 10 avenue de Chambéry
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/06/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1184 du 30/05/2023 - Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête des voisins - Impasse Elisabeth de Vendôme - Le vendredi 9 juin 2023 (reporté en cas de pluie au 16 juin 2023)
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/06/2023
Mai 2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1220 du 26 mai 2023 – Occupation du domaine public - Circulation et stationnement - Interdiction de vente ambulante - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Autorisation de débit de boisson et de cuisson feux du Saint-Jean à Vieugy – Seynod - Ville d'Annecy - Du vendredi 17 juin 2023 à 18h au 18 juin 2023 à 12h (midi)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1235 du 26 mai 2023 – Occupation du domaine public - Circulation et stationnement - Interdiction de vente ambulante - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Commune nouvelle d'Annecy - Festival international du film d'animation - Marché international du film d'animation du 15 mai 2023 au 5 juillet 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1093 du 26 mai 2023 – Arrêté temporaire réglementant les coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1237 du 26 mai 2023 – Arrêté d'occupation du domaine public - Places de stationnement du parking attenant à la salle René Honnoré - Kermesse le dimanche 4 juin 2023 - Association Union Islamique en France
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1209 du 26 mai 2023 – Arrêté d'occupation du domaine public - Parking attenant à la salle René Honnoré - Samedi 17 juin 2023 - Association Savoie'r
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1213 du 26 mai 2023 – Arrêté d'occupation du domaine public - Place des Arts le vendredi 9 juin 2023 - Répétition publique - Union Musicale de Cran-Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1185 du 26 mai 2023 – Arrêté d'occupation du domaine public - Fête des voisins (rue du Carillons) le vendredi 9 juin 2023 de 16h à minuit - Association Bien Vivre au Carillon, Bressis et Environs
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1159 du 23 mai 2023 – Occupation du domaine public circulation et stationnement - Interdiction de vente ambulante - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Autorisation de cuisson et de vente de produits alimentaires - Annecy - Commune déléguée de Seynod - ZIK'EN BUTTE - Secteur Butte Saint-Martin - Du Samedi 3 juin 2023 à 18H00 au dimanche 4 juin 2023 à 1H00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1208 du 26 mai 2023 – Arrêté temporaire de circulation et de stationnement, aire piétonne, livraisons, zone de rencontre, sens unique, stationnement interdit - Rue Président Favre, rue de la Paix, rue Tochon
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1239 du 26/05/2023 - Arrêté d'occupation du domaine public - Séances de vélo pour les enfants de l'école des Neigeos - Les jeudis 1er, 8 , 15 et 22 juin 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 30/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1186 du 23/05/2023 - Arrêté permanent de circulation - Rue de Malaz - Chaussée à Voie Centrale Banalisée (CVCB)
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-423 du 23/05/2023 - Arrêté permanent de circulation - Boulevard de la Corniche - Circulation alternée
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1217 du 23/05/2023 - Arrêté municipal - Interdiction de consommation d'alcool - Match de ligue 2 le vendredi 26 mai 2023 au Parc des sports
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1091 du 20/05/2023 - Occupation du domaine public - Règlementation de stationnement de véhicules - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Soirée Tong'n'Mix 2023 - Brise-Glace - Ville d'Annecy - Du vendredi 23/06/2023 à 08h00 au dimanche 25 juin 2023 à 17h00
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1238 du 25/05/2023 - Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre les Girondins de Bordeaux - Vendredi 26 mai 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1196 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 22 juin 2023 au n°3 rue des Glières
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1173 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 09 juin 2023 au n°14 rue Guillaume Fichet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1172 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 03 juin 2023 au 20 rue Louis Chaumontel
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1177 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement et d'un emménagement le mercredi 7 et jeudi 08 juin 2023 au 15 rue de la préfecture et au 21 rue Jean-Jacques Rousseau
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1190 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le mardi 06 juin 2023 au 18 avenue d'Aléry
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1191 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 16 juin 2023 au n° 5 rue du Général Ferrié
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1192 du 20/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 15 juin 2023 au n° 1 rue Camille Dunant
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1156 du 19/05/2023 Arrêté portant nomination de madame Fouhème Fouad en qualité de mandataire pour la régie de recettes familles et ses sous-régies
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1160 du 19/05/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Rémi Bellon en qualité de régisseur titulaire, et de madame Valérie-Aube Pellier en qualité de mandataire suppléant pour la régie de recettes des visites des guides conférenciers du patrimoine de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1162 du 19/05/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Rémi Bellon en qualité de régisseur titulaire, et de mesdames Oriane Deverne, Ninon Rousselle, Anaïs Delecluze Libert, et de monsieur Gaël Begneu en qualité de mandataires suppléants pour la régie de recettes des musées de la Ville d'Annecy (Château et Palais de l'Ile) - Abroge et remplace l'arrêté n° CN-2023-181 du 8/2/2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1176 du 19/05/2023 arrêté portant nomination de Monsieur Florian RIVOIRON en qualité de mandataire pour la régie de recettes des Musées (Château et Palais de l'ile) de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1195 du 19 mai 2023 – Modifications temporaires de circulation pour la maxi race - tour du lac d'Annecy - Parcours de repli exceptionnel - Du vendredi 26 au dimanche 28 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1149 du 16 mai 2023 – Réglementation du stationnement et de l'occupation du domaine public à l'occasion du tournage de la série « Cassandre » le jeudi 25 mai 2023 - du lundi 29 mai au jeudi 1er juin 2023 - du lundi 5 juin au mardi 6 juin 2023 - Monument des Combattants de la Haute Savoie - avenue de Chavoires - Musée-Château
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1167 du 16/05/2023 - Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et l'occupation du domaine public - Chemin de la Puya et parking Colmyr - Ville d'Annecy - Vendredi 23 juin 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 17/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1122 du 15/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 30 mai 2023 au 7 rue de la Paix
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1123 du 15/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 30 mai 2023 au 7 rue Félix Petit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1126 du 15/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 05 juin 2023 au n° 8 rue Président Favre
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1127 du 15/05/2023 réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 13 juillet 2023 au n°4 rue Paul Guiton
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1127 du 15/05/2023 réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 13 juillet 2023 au n°4 rue Paul Guiton
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1129 du 15/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 27 juin 2023 au 45 avenue de Genève
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1131 du 15/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 30 mai 2023 au n°7 rue de Seyssel
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1155 du 15/05/2023 Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Monsieur Pierre MICHON, Directeur Général des Services du 15 mai 2023 au 21 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1090 du 11/05/2023 Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion des 11 ans du Petit marché du vieux Meythet, Chemin du Vieux Meythet, le samedi 3 juin 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-823 du 10/05/2023 - Arrêté portant nomination de madame Alizée Guillemat en qualité de mandataire de la régie de recettes des concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-822 du 10/05/2023 - Arrêté portant nomination de madame Christelle Nicolas en qualité de mandataire de la régie de recettes des concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1098 du 11 mai 2023 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement et autorisation de l'occupation du domaine public à l'occasion du montage du chapiteau du Marché International du Film d'Animation et du Campus MIFA du lundi 15 mai 2023 à 07h00 au mercredi 5 juillet 2023 à 23h - Stationnement de poids lourds Avenue de France et installation parking Belle Étoile
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1118 du 11 mai 2023 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre le Havre Athletic Club - Lundi 15 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1032 du 10/05/2023 Arrêté portant sur l'autorisation du stationnement des véhicules de garde des sapeurs-pompiers d'Annecy Sur le plateau sportif du gymnase des romains A l'occasion du bal des sapeurs-pompiers Le vendredi 14 juillet 2023Neutralisation du 13 au 15 juillet 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1057 du 10/05/2023 Modifications temporaires de circulation et de stationnement Pour la Maxi Race - Tour du Lac d'Annecy Du vendredi 26 au dimanche 28 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-772 du 5 mai 2023 – Arrêté temporaire portant interdiction de la circulation et mise en place d'une déviation chemin du Genon (commune déléguée de Pringy)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1036 du 05/05/2023 autorisation d'occupation du domaine public Evénement : Territoires d'ici et d'ailleurs Le samedi 13 mai 2023 de 11h à 20h Parc de la Colline - Allée des Gentianes - Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-996 du 05/05/2023 réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 05 juin 2023 au n°20 rue louis chaumontel
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-872 du 05/05/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Christophe FERLIN,Directeur adjoint des Ressources Humaines de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-871 du 05/05/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Jean-Christophe MICHOT, Directeur des Ressources Humaines de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-968 du 03/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le mercredi 12 juillet 2023 au 1 bis rue des Alpins
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-995 du 03/05/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 12 mai 2023 au n°3 Rue Camille Dunant
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-921 du 26/04/2023 délégation de fonction et de signature a madame bouvier aurélie cheffe de service des formalités administratives
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-930 du 3 mai 2023 – Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public et modifiant les conditions de circulation/stationnement par le Centre Socioculturel Les Romains pour l'organisation de Ludilac du mercredi 10 mai 2023 à 8h00 au dimanche 14 mai 2023 à 18h00 - Parvis de la Ludothèque des Romains - Parking de la Ludothèque des Romains - Rue de la Solidarité Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1005 du 3 mai 2023 – Arrêté portant sur la réglementation du stationnement et l'occupation du domaine public parking de l'esplanade des marquisats a l'occasion de la coupe de la ville d'Annecy du samedi 13 au dimanche 14 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-1026 du 3 mai 2023 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre Dijon Football Côte d'Or - Samedi 06 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-940 du 3 mai 2023 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement du mardi 11 juillet au mercredi 12 juillet 2023 rue André Theuriet, à l'intersection de l'avenue d'Albigny
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-973 du 26 avril 2023 – Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la Fête des Voisins du 7 au 11 rue Albert Samain le vendredi 09 juin 2023 (report le lendemain samedi 10 juin 2023 en cas de mauvais temps)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-946 du 26 avril 2023 – Arrêté réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion de la Fête des Voisins du 4 au 17 Rue Georges Martin le vendredi 02 juin 2023 (reporté le lendemain samedi 03 juin 2023 en cas de mauvais temps)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-958 du 26/04/2023 Arrêté temporaire valant autorisation d'occupation du domaine public, autorisation d'utilisation de sonorisation et autorisation de stationnement - Association Agitateurs de Rêves - Evènement “Pic-Nic” - Le jeudi 22 juin
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/05/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-961 du 26/04/2023 Arrêté temporaire valant autorisation d'occupation du domaine public, autorisation de sonorisation et règlementation du stationnement et de la circulation - Brise-Glace - Ville d'Annecy - Du lundi 5 juin 2023 à 08h00 au vendredi 16 juin 2023 à 18h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/05/2023
Avril 2023
Arrêté municipal n° CN-2023-939 du 24/04/2023 Règlementation de l'occupation du domaine public et du stationnement sur le parking devant le monument aux Morts rue de l'aérodrome à l'occasion de la cérémonie commémorative du 8 mai.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-969 du 26/04/2023 - Arrête portant sur la réglementation du stationnement et l'occupation du domaine public parking de l'esplanade des marquisats et l'aire artificiers à l'occasion des régates voile du lac du 6 au 8 mai 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-945 du 24 avril 2023 – Arrêté municipal pris en application de l'article L 171-8 du Code de l'environnement - Établissement menaçant la santé publique - "Le Garage" - 36, rue Sommeiller 74000 ANNECY
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 26/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-923 du 21/04/2023 Arrêté portant sur la réglementation du stationnement Parking du Petit Port par l'association Run in Annecy Pour l'organisation de la 2ème édition du trail running festival Le samedi 29 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-925 du 21/04/2023 Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation sur la Piste Cyclable sur le territoire de la Ville d'Annecy A l'occasion du Passage du Marathon au Clair de Lune Le Samedi 6 Mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-915 du 20/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 12 mai 2023 au 15 avenue du Rhône et au 8 rue de l'Intendance
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-912 du 20/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 28 avril 2023 au n°3 rue Camille Dunant
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-911 du 20/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement et d'un emménagement du 15 au 17 mai 2023 au 3 rue Président Favre et au 10 quai Eustache Chappuis
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-890 du 20/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 08 mai 2023 au n°3 bis rue Saint François de Sales
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-868 du 20/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le dimanche 23 avril 2023 au 12 faubourg des Balmettes
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-875 du 20/04/2023 - Arrêté portant sur la réglementation du stationnement et l'occupation du domaine public parking de l'esplanade des Marquisats et l'aire artificiers à l'occasion du Championnat de France star - ducs de Nemours du vendredi 28 au dimanche 30 avril 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 20/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-904 du 18/04/2023 - Arrêté permanent de stationnement - Stationnement réservé aux véhicules de plus de 3,5 tonnes
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 20/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-774 du 18/04/2023 - Arrêté permanent de stationnement - Stationnement réservé aux motos et scooters
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 20/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-714 du 07/04/2023 - Occupation du domaine public - Comité des fêtes de Pringy - Parkings de l'école maternelle et crèche - Rue de Champ Pequyan à l'occasion d'un vide grenier - Lundi 29 mai 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-903 du 18/04/2023 - Arrêté permanent de circulation - Chemin rural dit des Marais - Circulation interdite aux véhicules motorisés
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-899 du 18/04/2023 - Arrêté permanent de circulation - Avenue Montaigne, rue Blaise Pascal, impasse des Logis Fleuris et route des Logis Fleuris - Limitation de vitesse à 30 km/h
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-296 du 18/04/2023 - Arrêté permanent de circulation - Rue de Lachat - Limitation de vitesse à 30 km/h
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-815 du 11/04/2023 - Arrêté portant élargissement du périmètre du marché de la Vieille Ville du mardi, Vendredi et du dimanche
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-894 du 14 avril 2023 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre Rodez Aveyron Football - Samedi 22 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-840 du 7 avril 2023 – Arrêté portant interdiction de la baignade à la plage publique des MARQUISATS
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-839 du 7 avril 2023 – Arrêté portant interdiction de la baignade à la plage de l'Impérial
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-838 du 7 avril 2023 – Arrêté portant interdiction de la baignade à la plage publique d'Albigny
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-808 du 07/04/2023 - Arrêté d'autorisation de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-671 du 28/03/2023 - Occupation du domaine public - Parking de l'école maternelle et crèche - Rue de Champ Pequyan - Commune déléguée de Pringy - Vide grenier le lundi 29 mai 2023 de 6h à 20h
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-744 du 07/04/2023 - Autorisation d'occupation du domaine public et neutralisation de 4 places de stationnement à l'occasion du "Festival des Fanfares" organisé par l'union commerciale de Novel - Parvis de la place de l'Annapurna - Samedi 3 juin 2023 de 9h à 20h
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-834 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Murielle Perrillat en qualité de mandataire pour la régie de recettes du Centre Nautique de l'Ile Bleue de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-833 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Morgane Fajardo en qualité de mandataire de la régie de recettes du Centre Nautique de l'Ile Bleue de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-831 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Sarah Guizzon en qualité de mandataire de la régie de recettes du Centre Nautique de l'Ile Bleue de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-830 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Hatice BOVATEKIN en qualité de mandataire de la régie de recettes du Centre Nautique de l'Ile Bleue de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-829 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Emilie Mirabells en qualité de mandataire de la régie de recettes du Centre Nautique de l'Ile Bleue de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-828 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Delphine Crosasso en qualité de mandataire de la régie de recettes du Centre Nautique de l'Ile Bleue de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-827 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Isabelle Peraudin en qualité de mandataire de la régie de recettes des concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-826 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Fouhème Fouad en qualité de mandataire de la régie de recettes des concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-825 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Marine Labonde en qualité de mandataire de la régie de recettes des concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-824 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Corinne Lahogue en qualité de mandataire de la régie de recettes des concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-780 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Sonia Ketfi en qualité de mandataire de la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement du produit des locations de salles municipales de la ville d'Annecy, uniquement pour la commune déléguée de Cran-Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-779 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Marie Murgier en qualité de mandataire de la régie de recettes et d'avances pour l'encaissement du produit des locations de salles municipales de la ville d'Annecy, uniquement pour la commune déléguée de Pringy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-500 du 07/04/2023 – Arrêté portant nomination de madame Audrey TOURNAL en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-499 du 07/04/2023 - Arrêté portant nomination de madame Amandine FONTAINE en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-856 du 07/04/2023 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Veronica ATHANÉ, Directrice des Affaires juridiques
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-855 du 07/04/2023 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Damien JOURNET, Chef du service Eclairages urbains et régulations de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-853 du 07/04/2023 - Arrêté municipal portant délégation de signature temporaire à Monsieur Michel HARCOUËT, Directeur Général Adjoint du 07 avril 2023 au 18 avril 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-843 du 07/04/2023 - Arrêté portant sur la réglementation de la circulation à l'occasion du 3ème grand prix cycliste des Glaisins - Le dimanche 16 avril 2023 sur le territoire d'Annecy-le-Vieux de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-805 du 07/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 04 juillet 2023 au 14 rue de la poste
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal N° CN-2023-802 du 07/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement et d'un emménagement le vendredi 05 mai 2023 au n°13 et au n°4 bis rue de la Poste
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-798 du 07/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 17 avril 2023 au 23 rue du Bel Air
François ASTORG, le Maire - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-794 du 07/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 20 avril 2023 au 7 chemin des berges
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-792-2023 du 07/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 20 avril 2023 au 15 impasse de la sapinière
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-791 du 07/04/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 17 avril 2023 au 7 avenue des harmonies
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-842 du 07/04/2023 Arrêté de mainlevée de sécurisation d'urgence Notre-Dame de Liesse 12, place Notre-Dame 74000 ANNECY
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-705 du 31/03/2023 - Dérogation au règlement d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages pour la diffusion de la demi-finale de la coupe de France le jeudi 6 avril 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 06/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-399 du 05/04/2023 arrêté permanent de circulation rue René Dumont et route de Metz cédez le passage aux cycles
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-82 du 05/04/2023 arrêté temporaire de circulation rue du forum sens unique et piste cyclable mono-directionnelle
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-793 du 4 avril 2023 – Arrêté portant sur la règlementation de l'occupation du domaine public du Pâquier, de l'allée piétonne et de la piste cyclable par Annecy Haute-Savoie Athlétisme (A.H.S.A) et des modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le 41ème marathon international semi-marathon, 10km et 5km du Lac d'Annecy - Samedi 15 et dimanche 16 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-800 du 4 avril 2023 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre Valenciennes FC - Lundi 10 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-34 du 03/04/2023 Arrêté permanent de circulation route du périmètre stop
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/04/2023
Mars 2023
Arrêté municipal n° CN-2023-771 du 31/03/2023 Arrêté de réglementation du stationnement À l'occasion d'un emménagement 15 rue Paul Cézanne Le samedi 15 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-747 du 31/03/2023 Arrêté portant sur les modifications temporaires De circulation et de stationnement Pour le match du FC Annecy contre Toulouse football club Demi-finale de coupe de France Jeudi 06 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 757 du 31/03/2023 Arrêté de réglementation du stationnement À l'occasion d'un déchargement Boutique BLANDINE OPTICIEN - 15 rue Sommeiller Le mardi 25 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/04/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-731 du 28/03/2023 Arrêté municipal Interdiction de consommation d'alcool Match coupe de France le jeudi 6 avril au Parc des Sports
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-614 du 29/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Rachel BILLON-GONZALEZ, Cheffe du service ressources techniques et matérielles à la Direction scolaire pour la réussite éducative Le mardi 11 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-629 du 29/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Véronica ATHANÉ, Directrice des Affaires juridiques
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-630 du 29/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Sébastien BRUN, Directeur de la Commande publique
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-612 du 29/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Catherine GUÉRIN, Cheffe de service Stratégie et projets urbains
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-613 du 29/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Isabelle CAMARE Cheffe de service droit des sols
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-727 du 28/03/2023 Arrêté de réglementation du stationnement À l'occasion d'un emménagement 4 place Georges Volland Le mardi 11 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 737 du 28/03/2023 réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 17 avril 2023 au 3 avenue de la mandallaz
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-738 du 28/03/2023 réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 21 avril 2023 au 37 avenue gambetta
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-739 du 28/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 12 avril et le jeudi 27 avril 2023 au 7 avenue des romains
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-740 du 28/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 22 mai 2023 au 6 rue du lac
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-702 du 28/03/arrêté portant réglementation de la circulation, du stationnement et de l'occupation du domaine public place de vieugy - route de vieugy commune deleguee de seynod a l'occasion des foirfouilles de l'association anim'action vieugy les dimanches 16 avril, 14 mai, 11 juin, 09 juillet, 06 août, 03 septembre, 22 octobre, 03 décembre et le mercredi 21 juin 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-713 du 28 mars 2023 – Arrêté de réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement - 2 rue Aimé Levet - Le mercredi 5 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-741 du 28 mars 2023 – Arrêté de réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - 19 rue Filaterie - Le samedi 1er avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-685 du 24 mars 2023 – Arrêté temporaire valant autorisation d'occupation du domaine public, autorisation d'utilisation de sonorisation et autorisation de stationnement - Association agitateurs de rêves - Festival "Lever de rideaux" - Du mardi 23 mai 2023 au mercredi 24 mai 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-686 du 24/03/2023 Réglementation de l'occupation du domaine public Stationnement de véhicules Aux abords de la salle Pierre Lamy - Place des cordeliers Festival ' Les Escholiers ' à Annecy Du mercredi 17 mai 2023 à 08h00 au samedi 20 mai 2023 à 23h59
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-691 du 24/03/2023 autorisation de stationnement à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy Le mardi 11 avril 2023 de 7h à 21h
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-692 du 24/03/2023 règlementation du stationnement À l'occasion d'un déménagement 19 rue André Gide Le mardi 4 avril 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-712 du 24/03/2023 Arrêté Municipal portant sur l'impraticabilité du Terrain d'honneur de Football du Complexe Sportif de Vieugy de la Ville d'Annecy Du jeudi 23 mars au dimanche 26 mars 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-605 du 17/03/2023 Autorisation d'occupation du domaine public et neutralisation de 4 places de stationnement à l'occasion du "Festival des Fanfares" organisé par l'union commerciale de Novel parvis de la place de l'Annapurna samedi 3 juin 2023 de 9h à 20h
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 660 du 20/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le vendredi 07 avril 2023 au 71 avenue de Genève
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-661 du 20/03/2023 Réglementation su stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 1er juillet 2023 au 10 avenue de Chambéry
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-611 du 20/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Christophe CHASTEL Directeur Commerce, Logistique et Protection civile
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-628 du 16/03/2023 – Autorisation d'occupation du domaine public à l'occasion de la "Chasse aux oeufs de Pâques" organisée par l'association "Les Vitrines d'Annecy" sur les communes déléguées d'Annecy, Annecy-le Vieux, Pringy, Cran-Gevrier, le samedi 1er avril 2023 de 8h00 à 17h30 et le mercredi 5 avril 2023 de 8h00 à 17h30
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-616 du 20/03/2023 Abrogation de l'arrêté n° CN-2022-2321 du 27 septembre 2022 portant délégation de signature à Madame Marie-Pierre SIDI MOUSSA Directrice Générale Ajointe des services
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-615 du 20/03/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Catherine MOSCHBERGER, cheffe du service administratif et financier à la direction Écomobilité et équipements techniques municipaux
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-662 du 17/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 27 et mardi 28 mars 2023 au 13 rue Royale
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 621 du 17/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le samedi 1er avril 2023 au 27 rue Joseph Dessaix
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-618 du 17/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le mardi 28 mars 2023 au 2 avenue d'Aléry.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-664 du 17/03/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de football du complexe sportif de Vieugy de la ville d'Annecy Du jeudi 16 mars au dimanche 19 mars 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-451 du 09/03/2023 réglementation de l'occupation du domaine public par le centre hospitalier Annecy genevois dépistages tuberculose - CLAT 74 Sud - Centre de lutte antituberculeuse le 16 mai 2023 de 13h à 17h site de distribution du secours populaire 49 bis avenue de Loverchy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 572 du 15/03/2023 Arrêté temporaire valant autorisation d'occupation du domaine public et autorisation de stationnement - Brise-Glace - Du vendredi 24 mars 2023 à 18h00 au dimanche 26 mars 2023 02h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-637 du 15 mars 2023 – Arrêté de mise en sécurité urgente relatif au danger imminent pour la sécurité physique des personnes présenté par l'immeuble sis 1, faubourg des Balmettes 74000 ANNECY - Parcelle cadastrée BZ0202
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-627 du 15 mars 2023 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre En Avant Guingamp - Samedi 18 mars 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-481 du 09/03/2023 Festival Photographique Annecy Lac Photos - ALP' Du vendredi 17 mars 2023 au dimanche 26 mars 2023 Date de montage le mercredi 15 mars 2023 et démontage jusqu'au 31 mars 2023. Parvis de la Salle Eugène Verdun - Square des Martyrs de la déportation
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-553 du 09/03/2023 Occupation du domaine public Association de Littérature et de Poésie des Savoie Manifestation extérieure “Place en Poésie” le samedi 25 mars 2023 de 17h00 à 18h30 Dans le cadre du Printemps des Poètes du 11 au 27 mars 2023 Quai de la cathédrale - Centre-ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-486 du 10/03/2023 Arrêté portant nomination de madame Eva Morton en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 496 du 10/03/2023 Arrêté portant nomination de madame Mila MORAND en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-497 du 10/03/2023 Arrêté portant nomination de madame Ilona GOMEZ en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-498 du 10/03/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Nicolas Marchand en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-580 du 10/03/2023 Arrêté portant nomination de madame Caroline Blanc-Chappaz en qualité de régisseur titulaire et de madame Audrey Coupat en qualité de mandataire suppléant pour la régie d'avances du service communication de la ville d'Annecy- Abroge l'arrêté CN 2022-2407 du 04/10/2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-503 du 10/03/2023- Arrêté portant nomination de madame Nathalie Esnault en qualité de mandataire pour la régie concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-505 du 10/03/2023 – Arrêté portant nomination de madame Gwenaëlle Petit en qualité de mandataire pour la régie de recettes concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-504 du 10/03/2023 - Arrêté portant nomination de madame Adry Telusma en qualité de mandataire pour la régie de recettes concessions cimetières de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-508 du 10/03/2023 Arrêté portant nomination de madame Sophie Woshlschlegel en qualité de régisseur titulaire, de mesdames Johanna Bevillard et Stéphanie Bauquis en qualité de mandataires suppléants de la régie de recettes et d'avances a guichet unique des locations de salles municipales d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-431 du 10/03/2023 occupation du domaine public par le centre socioculturel le polyèdre pour le carnaval de Seynod 2023 le samedi 11 mars 2023 de 8h00 à 20h00, à Seynod 74600, Annecy départ et arrivée place de l'hôtel de ville, par la place du marché, Seynod 74600, Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-554 du 09/03/2023 Règlementation du stationnement et de l'occupation du domaine public à l'occasion d'un shooting photo de deux chevaux Le lundi 20 mars 2023 de 7h à 8h30 En vieille Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 485 du 09/03/2023 autorisation de stationnement à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy Vendredi 24 mars 2023 de 14h à 21h
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-552 du 08/03/2023 arrêté permanent de circulation rue du Jourdil zone 30
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-493 du 09/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 27 mars 2023 au 17 rue André Gide
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 532 du 09/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 12 avril 2023 au 3 rue président favre
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-533 du 09/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 07 avril 2023 au 4 rue André Fumex et au 21 boulevard Taine
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-568 du 09/03/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 24 mars 2023 au 13 avenue berthollet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-546 du 09/03/2023 Arrêté portant sur l'occupation du domaine public et sur la réglementation de la circulation à l'occasion du passage de la course pédestre "Agglo City Run" le dimanche 26 mars 2023 Organisée par l'association Vaness Events
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-480 du 03/03/2023 autorisation d'ouverture d'un débit de boissons Temporaire de 3ème groupe le festival de fanfares - patio de la place de l'Annapurna Novel Annecy samedi 03 juin 2023 de 09h à 20h
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-405 du 28/02/2023 Arrêté d'occupation du domaine public Occupation partielle parking des forges samedi 11 mars 2023 09h00 au dimanche 12 mars 2023 18h00 Evènement “minuit” organisé par l'association “lueur” dans l'espace des forges Annecy- commune déléguée de Cran-Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-392 du 28/02/2023 Délégation de fonction et de signature à Madame ESNAULT Nathalie
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-397 du 01/03/2023 Occupation du domaine public évènement Numerica - le festival du numérique pour tous samedi 1 avril 2023 de 09h00 à 17h00 Esplanade Augustin Aussédat - 74960 Cran-Gevrier/Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-439 du 24/02/2023 arrêté municipal instaurant des zones non-fumeurs aux abords des groupes scolaires de Carnot 86 rue Carnot (74000) ; des muraillons 20 rue du Muraillon (74600) ; du Vernay 24 av germain Perreard (74960)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 440 du 28/02/2023 arrêté municipal instaurant des zones non-fumeurs aux abords des groupes scolaires de la plaine 2 rue des Aravis et 50 avenue de la plaine (74000) et René Cassin 21 avenue des harmonies (74960)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-441 du 28/02/2023 arrêté municipal instaurant des zones non-fumeurs aux abords du groupe scolaire de Novel 70 ter avenue de France (74000)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-442 du 28/02/2023 arrêté municipal instaurant des zones non-fumeurs aux abords des groupes scolaires de Vaugelas 5 av. de Chambéry (74000) ; de Vallin fier 1 rue Lucie Aubrac (74000) ; des romains maternelle 5 rue Charles marteaux (74000) ; des clarines 8 rue des caillons (74960)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-443 du 28/02/2023 arrêté municipal instaurant des zones non-fumeurs aux abords des groupes scolaires de Cotfa 9 rue Chantebise (74960) ; Renoir 12 av auguste Renoir (74960)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-468 du 01/03/2023- Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre FC Metz Samedi 04 mars 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-412 du 24/02/2023 Dérogation au règlement d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages à l'occasion de la diffusion du quart de finale de la coupe de France le mercredi 1er Mars 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 01/03/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-412 du 24/02/2023 Dérogation au règlement d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages à l'occasion de la diffusion du quart de finale de la coupe de France le mercredi 1er Mars 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 01/03/2023
Février 2023
Arrêté municipal n° CN-2023-414 du 24 février 2023 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 16 mars 2023 au 25 avenue Berthollet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-433 du 23 février 2023 – Arrêté permanent de stationnement - stationnements réservés aux personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie - Commune déléguée de Cran-Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-444 du 23 février 2023 – Arrêté permanent de stationnement - stationnements réservés aux personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie - Commune déléguée de Pringy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-432 du 23 février 2023 – Arrêté permanent de stationnement - Stationnements réservés aux personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie - Commune déléguée de Meythet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-396 du 24/02/2023 - occupation du domaine publique par le centre socioculturel Victor Hugo pour le carnaval de Meythet 2023 le samedi 4 mars 2023 de 12h00 a 20h00, à Meythet 74960, Annecy départ du parking du météore, arrivée au plateau des sports du collège jacques Prévert, Meythet 74960, Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-407 du 21/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le samedi 11 mars 2023 au 13 avenue de la République
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-404 du 21 février 2023 – Arrêté permanent de circulation - Rue Aimé Levet, Rue Eugène Verdun, Rue Paul Cabaud - Priorité à droite
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-403 du 21 février 2023 – Arrêté permanent de circulation - Rue Aimé Levet - Sens unique
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-322 du 17/02/2023 Arrêté portant règlementation de l'occupation du domaine public, du stationnement et de la circulation du carnaval vénitien - Du vendredi 24 février 2023 au mercredi 08 mars 2023 - Manifestation du vendredi 03 mars 2023 au dimanche 05 mars 2023 - Jardins de l'Europe, quai Vicenza et centre-ville à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 21/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-402 du 20/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le mercredi 1er mars 2023 au 9 rue de Narvik
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 391 du 20/02/2023 Réglementation de l'occupation du domaine public et du stationnement à l'occasion du tournage d'une série chinoise Le mardi 28 février 2023 et le jeudi 02 mars 2023 Jardins de l'Europe et zones piétonnes à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-385 du 17/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement et d'un emménagement Le samedi 04 mars et dimanche 05 mars 2023 au 10 rue Louis Revon et au 3 rue Montaigne.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-382 du 16/02/2023 Arrêté municipal relatif a la campagne de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants et non identifies sur le territoire communal
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-383 du 15/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement Le jeudi 23 février 2023 au 8 rue de l'Ile et Parking Tournette
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-349 du 13/02/2023 Arrêté portant sur l'occupation du domaine public et sur la réglementation de la circulation a l'occasion de l'organisation de la 27ème Haute-Savoie Mont Blanc Cup les 8, 9 et 10 avril 2023 Sur le territoire d'Annecy-le-Vieux de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-181 du 08/02/2023 Arrêté portant nomination de madame Oriane Deverne en qualité de régisseur titulaire, de madame Ninon Rousselle et de monsieur Gaël Begneu en qualité de mandataires suppléants pour la régie de recettes des musées Chateau et Palais de l'Ile de la Ville d'Annecy - Abroge l'arrêté CN 2022-2186
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 278 du 08/02/2023 Arrêté portant nomination de madame Delphine Lacombe en qualité de mandataire pour la régie de recettes du bar de l'Arcadium
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-281 du 08/02/2023 Arrêté portant nomination de madame Laura Daouadi en qualité de mandataire pour la régie de recettes du bar de l'Arcadium
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-284 du 08/02/2023 Arrêté de nomination de monsieur Pierre Geay en qualité de mandataire pour la régie de recettes du bar de l'Arcadium
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-329 du 10/02/2023 arrêté permanent de circulation rue de la vallée chaussée à voie centrale banalisée (cvcb)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-328 du 09/02/2023 arrêté permanent de circulation rue de la vallée, rue des frênes et chemin du pré rond priorité à droite
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 317 du 08/02/2023 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC à l'occasion du tournage du court-métrage ' le renégat ' le samedi 11 février 2023 Friches des rails à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-313 du 08/02/2023 AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Campagne de sensibilisation contre l'expérimentation animale Le samedi 18 février 2023 - Passage Monge à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-321 du 08/02/2023 AUTORISATION DE STATIONNEMENT à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy Mercredi 22 février 2023 de 14h à 21h
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-265 du 08/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 23 février 2023 au n°7 faubourg des Balmettes
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 274 du 08/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 07 et mercredi 08 mars 2023 au 1 quai des cordeliers
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-292 du 08/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 20 février 2023 au 2 rue grenette et au 6 passage de l'ile.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-294 du 08/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 1er mars 2023 au 68 rue Carnot
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-295 du 08/02/2023- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le mardi 21 février 2023 au 3 rue Camille Dunant
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-308 du 08/02/2023 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 21 février 2023 au 20 rue André Theuriet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-305 du 08/02/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 30 mars 2023 au 3 rue Président Favre
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-273 du 08/02/2023 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'une livraison de matériaux le lundi 20 février 2023 au 6 rue de la paix
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-309 du 08/02/2023 Arrêté d'occupation du domaine public portant sur l'autorisation du stationnement des véhicules exposants sur le Plateau sportif du gymnase de la Plaine à l'occasion du vide grenier de l'association des parents d'élèves de l'école la Plaine (A.P.E. la Plaine) Les 10 et 11 juin 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-277 du 08/02/2023 Arrêté portant sur les modifications temporaires De circulation et de stationnement Pour le match du FC Annecy contre Amiens SC Samedi 18 février 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-177 du 06/02/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Michel HARCOUËT, Directeur Général Adjoint
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-130 du 06/02/2023 Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Monsieur Michel HARCOUËT, Directeur Général Adjoint du 13 février 2023 au 17 février 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-254 du 03/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion du déménagement le mardi 14 février 2023 au 3 rue Montaigne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 253 du 03/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 15 février 2023 au n°4 avenue de Chevène
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-255 du 03/02/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement et d'un emménagement le vendredi 17 février 2023 au 25 rue Louis Chaumontel et au 63 rue des Alpins
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-304 du 03/02/2023 - Dérogation au règlement d'occupation du domaine public pour les terrasses et étalages pour la diffusion du tournoi des 6 nations du samedi 4 Février au samedi 18 mars 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 03/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-283 du 1er février 2023 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain synthétique du complexe sportif de Vieugy de la ville d'Annecy - Du mercredi 01 février 2023 au dimanche 05 février 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 01/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-282 du 1er février 2023 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de rugby du Parc des sports de la ville d'Annecy - Du mercredi 01 février 2023 au vendredi 03 février 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 01/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-280 du 1er février 2023 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de rugby de Meythet de la ville d'Annecy - Du mercredi 1er février au jeudi 02 février 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 01/02/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-279 du 1er février 2023 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain annexe en herbe des Glaisins de la ville d'Annecy pour la journée du mercredi 1er février 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 01/02/2023
Janvier 2023
Arrêté municipal n° CN-2023-272 du 31 janvier 2023 – Arrêté municipal portant sur l'ouverture du terrain de rugby annexe 2 en herbe du Parc des sports de la ville d'Annecy - À partir du mardi 31 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-226 du 30/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains d'honneur de rugby et de football de la ville d'Annecy suivants : le complexe sportif d'Albigny, le complexe sportif des Glaisins, le stade André Bérard et le stade du Plateau Du lundi 30 janvier 2023 au vendredi 03 février 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-226 du 30/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains d'honneur de rugby et de football de la ville d'Annecy suivants : le complexe sportif d'Albigny, le complexe sportif des Glaisins, le stade André Bérard et le stade du PlateauDu lundi 30 janvier 2023 au vendredi 03 février 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 260 du 30/01/2023 Arrêté municipal d'impraticabilité des terrains annexe herbe et honneur du complexe de Vieugy et du complexe Max Décarre Du lundi 30 janvier au dimanche 5 février 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-262 du 30/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains sportifs de la ville d’Annecy du lundi 30 janvier au mardi 31 janvier 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-257 du 27/01/2023 ARRETE D'OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC " La Filaterie "16, rue Filaterie 74000 ANNECY
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-228 du 27/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains synthétiques de la ville d'Annecy suivants : le stade du plateau et le stade André Berard du vendredi 27 janvier 2023 au dimanche 29 janvier 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-225 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains synthétiques de la Ville d'Annecy suivants : Le complexe sportif Max Décarre et le complexe sportif de Vieugy A partir du vendredi 27 janvier et jusqu'au dimanche 29 janvier 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-219 du 25 janvier 2023 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains synthétiques suivants de la ville d'Annecy : le stade du Plateau, le stade André Bérard, le stade des Grèves, le complexe sportif Max Décarre et le complexe sportif de Vieugy - La journée du mercredi 25 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-222 du 25 janvier 2023 – Arrêté municipal portant désignation des représentants de la collectivité au sein de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-216 du 25 janvier 2023 – Arrêté municipal portant désignation des représentants de la collectivité au sein du Comité Social Territorial
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-24 du 23/01/2023 Arrêté portant nomination de madame Lucile Janin en qualité de régisseur titulaire, de madame Oriane Deverne et de monsieur Gaël Begneu en qualité de mandataires suppléants pour la régie de recettes des musées (Château et Palais de l'Ile)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023 20 du 23/01/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Michaël Tin en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile) pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-18 du 23/01/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Adrien Fumex en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile) pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-17 du 23/01/2023 Arrêté portant nomination de madame Alice Niogret en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile) pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-21 du 23/01/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Emmanuel Massard en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile) pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-23 du 23/01/2023- Arrêté portant nomination de madame Ninon Rousselle en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile) pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-22 du 23/01/2023 – Arrêté portant nomination de monsieur Marco Pinet en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile) pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-111 du 23/01/2023 - Arrêté portant nomination de madame Magali Reig en qualité de mandataire de la régie et des sous-régie de recettes des médiathèques de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-110 du 23/01/2023 - Arrêté portant nomination de madame Marion Orizet en qualité de sous-régisseur de la sous-régie de recettes de la médiathèque du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-15 du 23/01/2023 - Arrêté portant nomination de madame Delphine Crosasso en qualité de régisseur titulaire et de madame Morgane Fajardo en qualité de mandataire suppléant, pour la régie de recettes de la piscine-patinoire Jean Régis à Annecy - Abroge l'arrêté CN-N°2021-1614
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-16 du 23/01/2023 - Arrêté portant nomination de madame Margot Pizzolo en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la piscine-patinoire Jean Régis
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-197 du 23/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains synthétiques de la ville d'Annecy, sur les terrains suivants : le complexe sportif des Glaisins, le stade du Plateau, le stade André Bérard, le complexe sportif Max Décarre, le complexe sportif de Vieugy Du lundi 23 janvier 2023 au mardi 24 janvier 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-196 du 23/01/2022- Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain synthétique du stade des Grèves de la ville d'Annecy Pour la journée du lundi 23 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-195 du 23/01/2023 Arrêté Municipal portant Sur l'impraticabilité de tous les terrains d'honneur et les terrains Annexes en Herbe Et le stabilise du Stade du Coteau de la Ville D'Annecy A Partir du lundi 23 Janvier et jusqu'au dimanche 29 janvier 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-129 du 23/01/2023 Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Monsieur Mathias OGIER, Directeur Général Adjoint du 23 janvier 2023 au 27 janvier 2023 Le dimanche 26 février 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-38 du 23/01/2023 Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Patricia CHASSON, Directrice de l'Aménagement et de l'Urbanisme
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-192 du 21/01/2023 sécurisation d'urgence église notre dame de liesse
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-186 du 20/01/2023 Arrêté Municipal portant sur l'impraticabilité du Stade du Coteau (Piste D'athlétisme, Terrain Stabilise et Plateau Sportif) de la Ville d'Annecy Pour la journée du Vendredi 20 Janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-187 du 20/01/2023 Arrêté Municipal portant Sur l'impraticabilité des terrains synthétiques de la Ville d'Annecy, soit le Complexe Sportif d'Albigny (Petit et Grand Terrains), le Complexe Sportif des Glaisins, le Stade des Grèves, le Stade du Plateau, le Stade André Bérard, le Complexe Sportif Max Décarre, le Complexe Sportif de Vieugy et le Parc des Sports Annexe 1 Du Vendredi 20 Janvier 2023 Au Dimanche 22 Janvier 2023 Inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-126 du 19/01/2023 Arrêté portant sur la réglementation du stationnement Sur la partie basse du parking des Marquisats Par l‘association Cercle Nautique d‘Annecy (C.N.A.) Pour l‘organisation de la Régate d'aviron - Tête de lac Le dimanche 26 février 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-137 du 19/01/2023 Arrêté portant sur les modifications temporaires De circulation et de stationnement Pour le match du FC Annecy contre Stade Malherbe Caen Mardi 31 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-144 du 19/01/2023 réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement du vendredi 3 février au dimanche 5 février 2023 10 avenue du stand à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-143 du 19/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le 2 février 2023 au 17 bis rue de la gare à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-158 du 19/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité de tous les terrains d'honneur et les terrains annexes en herbe de la ville d’Annecy à partir du jeudi 19 janvier et jusqu'au dimanche 22 janvier 2023 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-171 du 19/01/2023 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des pistes d'athlétisme, du terrain stabilise du Coteau et des terrains synthétiques de la ville d'Annecy : complexe sportif d'Albigny (petit et grand terrains), complexe sportif des Glaisins, stade des Grèves, stade du Plateau, complexe sportif Max Décarre, complexe sportif de Vieugy, Parc des sports annexe 1 et le stade André Bérard Pour la journée du jeudi 19 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-76 du 18/01/2023 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Jean-François DONQUE, Chef du service Ingénierie de la mobilité
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-101 du 17/01/2023 - autorisation d'occupation de domaine public parking du lycée Charles Baudelaire à Cran-Gevrier 9 avril, 21 avril, 11 juin, 23 juin, 4 juillet et 16 juillet 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-11 du 13/01/2023 Arrêté portant nomination de madame Alexandra Gomez-Duret en qualité de mandataire pour la régie d'avances de la direction jeunesse et animations socio-culturelles de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-12 du 13/01/2023 Arrêté portant nomination de Monsieur Mehdi Alidra en qualité de mandataire pour la régie d'avances de la direction jeunesse et animations socio-culturelles de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-19 du 13/01/2023 Arrêté portant nomination de madame Opale Boutry-Thivin en qualité de mandataire pour la régie de recettes des musées (château et palais de l'ile)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-28 du 13/01/2023- Arrêté portant nomination de monsieur Hakim Degachi en qualité de mandataire de la régie d'avance de la direction jeunesse et animations socio-culturelles de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-27 du 13/01/2023 Arrêté portant nomination de monsieur Farid Cheikh-Boukal en qualité de mandataire pour la régie d'avances de la direction jeunesse et animations socio-culturelles de la ville d'Annecy - abroge l'arrêté n° CN-2020-0435
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-26 du 13/01/2023- Arrêté portant nomination de madame Perrine Forestier en qualité de mandataire pour la régie d'avances de la direction jeunesse et animations socio-culturelles de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-25 du 13/01/2023 – Arrêté portant nomination de madame Coline Falzone en qualité de mandataire pour la régie d'avances de la direction jeunesse et animations socio-culturelles de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-134 du 17/01/2023 - Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité de l'ensemble des terrains extérieurs de la ville d'Annecy (football + rugby + pistes d'athlétisme + football us) excepte les annexes 1 et 3 du parc des sports, les synthétiques du complexe d’Albigny, le synthétique du stade des grèves et le synthétique du stade André Bérard Pour les journées du mardi 17 janvier et du mercredi 18 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-4 du 17/01/2023 - Occupation du domaine public - règlementation de stationnement des véhicules - parking des forges - du mardi 14 février 2023 à 08h00 au lundi 20 février 2023 à 18h00 - Brise Glace
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-149 du 18 janvier 2023– Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité des terrains synthétiques de la ville d'Annecy : l'annexe 1 du Parc des sports, le synthétique du stade des grèves et le synthétique du stade André Bérard - Pour la journée du mercredi 18 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-49 du 11/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 20 janvier 2023 au 9 bis avenue Berthollet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-64 du 11/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 27 janvier au 20 avenue Berthollet.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-72 du 11/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 27 janvier 2023 au 2 rue Émile Romanet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-71 du 11/01/2023- réglementation de l'occupation du domaine public et du stationnement à l'occasion du tournage du téléfilm "noir comme neige" le mardi 17 janvier 2023 Rue du Lac et rue Joseph Blanc à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-69 du 11/01/2023 - Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC ANNECY contre PARIS FC - Vendredi 13 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2023-40 du 06/01/2023 Arrêté portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2022-3139 du 03/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le mardi 17 janvier 2023 au 17 avenue de la république Cran gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2022-3133 du 03/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 14 janvier 2023 au 4 allée de Taillefer.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/01/2023
Arrêté municipal n° CN-2022-3132 du 03/01/2023 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 19 janvier 2023 au 2 bis avenue des hirondelles
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/01/2023
2022
Décembre 2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3113 du 23/12/2022 Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation dans le cadre d'un exercice de manœuvre militaire Parking Malaz - Avenue Jean-Clerc - Rue du Champ de la Taillée Circulation et stationnement interdits
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3114 du 23/12/2022 autorisation d'occupation du domaine public et règlementation du stationnement à l'occasion du tournage du film "ENGAL SANGAVI" le vendredi 06 janvier 2023 Centre-ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3116 du 23/12/2022 arrêté municipal temporaire règlementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3057 du 20/12/2022 - Théâtre des Collines - Demande de subvention 2023 auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 28/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3123 du 27/12/2022 arrêté permanent organisant la défense extérieure contre l'incendie
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3127 du 27/12/2022 Arrêté permanent de circulation Avenue Des Neigeos Circulation Alternée
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3126 du 27/12/2022 Arrêté permanent de circulation Avenue Des Neigeos Limitation De Vitesse A 30 KM/H
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3125 du 27/12/Arrêté permanent de circulation Chemin Des Prés Bouvaux Circulation Alternée
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3124 du 27/12/2022- Arrêté permanent de circulation Chemin Des Prés Bouvaux Limitation De Vitesse A 30 Km/H
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3054 du 20/12/2022 arrêté temporaire de circulation rue des jardins, rue de l'étain et rue saint-michel sens unique et cédez-le-passage
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3091 du 23 décembre 2022 – AUTORISATION DE STATIONNEMENT à l'occasion d'une collecte de sang - Parking Tournette à Annecy - Le mercredi 18 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3084 du 21 décembre 2022 – Dérogations au repos dominical pour l'année 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3077 du 21 décembre 2022 – Arrêté de Déconsignation - 11 avenue des Vieux Moulins - Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2986 du 19 décembre 2022 – Mise en demeure prescrivant l'évaluation comportementale d'un chien mordeur
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 21/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3061 du 19 décembre 2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 06 janvier 2023 au 2 quai Madame de Warens
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 21/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3056 du 19 décembre 2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement au 1 rue des Alpins du mercredi 11 au vendredi 13 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 21/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3035 du 19/12/2022 - Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC ANNECY contre NÎMES OLYMPIQUE - Vendredi 30 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 20/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2992 du 19 décembre 2022 – Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Axelle LEVELUT - Directrice du Cabinet du Maire par intérim de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3071 du 19 décembre 2022 – Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Sophie LECOQ - Cheffe du service temps de l'enfant de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3067 du 19/12/2022 - Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Monsieur Michel HARCOUËT, Directeur général adjoint - Du 26 décembre 2022 au 03 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3065 du 19/12/2022 - Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Madame Marie-Pierre SIDI-MOUSSA, Directrice générale adjointe - Du 19 décembre 2022 au 23 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2994 du 19/12/2022 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Benoît BRECHE - Directeur Santé, Hygiène, Seniors de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2805 du 19/12/2022 - Délégation de signature à Monsieur Alexandre RENOIR - Directeur Ecomobilité et équipements techniques municipaux
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3040 du 15/12/2022 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité de sept terrains honneur en herbe + deux terrains annexes en herbe (voir article 1) pour la journée du jeudi 15 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 15/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3030 du 14/12/2022 - Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité de tous les terrains en herbes de la ville d'Annecy + le terrain stabilisé du stade du Côteau d'Annecy + le terrain synthétique du complexe sportif de Vieugy et le terrain synthétique du complexe sportif Max Decarre situés sur le territoire de Seynod de la ville d'Annecy pour la journée du mercredi 14 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 14/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3022 du 13/12/2022 - Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité de tous les terrains synthétiques, tous les terrains stabilises et toutes les pistes d'athlétisme de la ville d'Annecy pour la journée du mardi 13 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 13/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3017 du 13/12/2022 - Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité de l'ensemble des Terrains d'honneur et des terrains annexes en herbe d'Annecy pour la journée du Mardi 13 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 13/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2962 du 09/12/2022 - Occupation du domaine public - Sey'Noël - Soupes de Noël dans le cadre du Noël des Alpes 2022 qui a lieu du samedi 19 novembre 2022 a 10h00 au dimanche 1er janvier 2023 à 18h30 - Manifestation le samedi 17 décembre 2022 de 08h00 à 17h00
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 13/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2953 du 09/12/2022 - Occupation du domaine public - Association les Amis du vieux Seynod - Dans le cadre du noël des alpes 2022 - Marché alimentaire de noël, concert et crèche vivante - Vendredi 16 décembre 2022 de 18 heures a 23h59 - Avenue des Neigeos - Commune déléguée de Seynod
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 13/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2993 du 09/12/2022 Arrêté portant sur les modifications temporaires De circulation et de stationnement Pour le match du FC ANNECY contre AS SAINT-ETIENNE Lundi 26 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2798 du 09/12/2022 - Réglementation de la circulation et du stationnement - Fermeture de la route de Vovray du mardi 15 novembre 2022 au mardi 31 janvier 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2987 du 09/12/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement au 9 avenue François Favre le mercredi 21 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-3003 du 09/12/2022 Arrêté Municipal portant sur l'impraticabilité de l'ensemble des terrains et annexe en herbe d'Annecy Du samedi 10 décembre 2022 au lundi 12 décembre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2927 du 08/12/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le Samedi 17 décembre 2022 au 22 route de Frangy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2948 du 08/12/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 20 décembre 2022 au 22 rue Vaugelas
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2975 du 08/12/2022 arrêté permanent de stationnement stationnements réservés aux personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2973 du 08/12/2022- arrêté permanent de stationnement chemin des prés Bouvaux interdiction de stationnement aux véhicules de plus de 3,5 tonnes.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2974 du 08/12/2022arrêté permanent de circulation rue de la gare et avenue d'Aléry cédez le passage
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2978 du 08/12/2022- arrêté permanent de circulation route de Rumilly, rue Chantebise, rue du nant, rue Aimé Césaire et route de Frangy cédez le passage aux cycles
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2936 du 08/12/2022 – autorisation de stationnement à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy du mardi 20 décembre 2022 au mercredi 21 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2972 du 08/12/2022 - autorisation d'occupation du domaine public Campagne nationale de prévention routière le samedi 10 décembre 2022 - place François de Menthon
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2937 du 08/12/2022 - Occupation du domaine public Évènement Noël Gaulois dans le cadre du Noël des Alpes 2022 Du vendredi 16 décembre 2022 au dimanche 18 décembre 2022 Le vendredi 16 décembre 2022 de 12h00 à 23h30 Le samedi 17 décembre 2022 de 07h00 à 23h30 Le dimanche 18 décembre de 07h00 à 23h30 Annecy - Commune déléguée de Seynod
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2935 du 08/12/2022 - Réglementation du stationnement, de la circulation Et de l'occupation du domaine public La Féerie de Noël dans le cadre du Noël des Alpes 2022 Du samedi 19 novembre 2022 à 10h00 au dimanche 1er janvier 2023 à 18h30 Manifestation le samedi 17 décembre 2022 de 15h00 à 20h00 Quartier d'Albigny - Annecy- Commune déléguée d'Annecy-le-Vieux
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2909 du 08/12/2022 - Occupation du domaine public Autorisation de coupure de l'éclairage public Autorisation d'utilisation de sonorisation Association Pringy Art et Spectacles Dans le cadre de Noël des Alpes 2022 Animation visuelle, concert et présentation de sculpture Du vendredi 9 décembre 2022 à 7h00 au lundi 12 décembre 2022 à 12h00 Place de la Mairie - Commune déléguée de Pringy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2915 du 07/12/2022 Arrêté portant nomination de madame Claudine Poumellec en qualité de mandataire pour la régie familles et ses sous-régies - Abroge l'arrêté n° CN-2019-1148 du 24/06/2019
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2908 du 07/12/2022 Arrêté portant nomination de madame Stéphanie Lingua en qualité de mandataire pour la régie de recettes Familles et ses sous-régies
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2959 du 07/12/2022 Arrêté portant nomination de madame Clarisse Labrosse en qualité de mandataire pour la régie de recettes et d'avance des concerts au Conservatoire à Rayonnement Régional d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2977 du 08/12/2022 arrêté permanent de circulation avenue de cran, chemin des têts, contre allées du boulevard de la rocade et avenue de la république cédez le passage aux cycles
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2954 du 17/11/2022 Délégation de fonction et de signature à Madame Yasmina MOUHALI
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2950 du 07/12/2022 Délégation de fonction et de signature à Isabelle LOLIES
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2963 du 07/12/2022 arrêté portant sur l'autorisation de stationnement de véhicules sur le plateau sportif du gymnase des romains à l'occasion de la sainte-barbe le vendredi 9 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2618 du 17/11/2022 Règlementation du stationnement à durée limitée avec disque dite Zone Bleue et dite Arrêt minute sur le territoire de la commune déléguée d'Annecy-Le-Vieux
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2630 du 17/11/2022 Règlementation du stationnement à durée limitée avec disque dite zone bleue et dite arrêt minute sur le territoire de la commune déléguée de Cran-Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2988 du 7 décembre 2022 – Arrêté municipal instituant des bureaux de vote pour les élections professionnelles des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires de la ville d'Annecy - Abrogation de l'arrêté municipal n° CN-2022-2779 du 7 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/12/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2852 du 30/11/2022 Réglementation de la circulation à l'occasion du marché de Noël de l'association "Le petit marché du vieux Meythet" le samedi 17 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/12/2022
Novembre 2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2930 du 30/11/2022 - Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de football du complexe sportif de Vieugy - Du lundi 28 novembre 2022 au dimanche 04 décembre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 30/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2679 du 23/11/2022 arrêté de nomination du coordonnateur communal du recensement de la population et des agents municipaux charges de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement ainsi que du correspondant du répertoire des immeubles localises
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2914 du 25/11/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement 22 boulevard Costa de Beauregard le mardi 20 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2789 du 25/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 09 décembre 2022 au 26 rue des sœurs blanches
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2790 du 25/11/2022Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Au n°4 rue Saint François de Sales et au n°1 avenue des Romains le mercredi 30 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2861 du 25/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 1er décembre 2022 au 11 rue du Docteur Geley
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2885 du 25/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le Vendredi 09 décembre 2022 au 3 rue Sommeiller
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2886 du 25/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 09 décembre 2022 au 5 rue André Theuriet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2887 du 25/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 10 décembre 2022 au 06 rue du Lac
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2919 du 25/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement au 11 Avenue de la Mandallaz le Mardi 13 et Mercredi 14 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2509 du 25/11/2022- arrêté permanent de stationnement stationnement réservé aux motos et scooters
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2104 du 28/11/2022- arrêté permanent de circulation chemin de gavard
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2892 du 25/11/2022 Délégation de signature à Madame Pascale BELLEVIN, Cheffe du service Vie des jeunes et des étudiants de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2893 du 25/11/2022 Délégation de signature à Madame Claire GUTLEBEN, Cheffe du service Animation adolescents de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2906 du 25/11/2022 Arrêté prononçant la mainlevée de l'arrêté municipal d'urgence n° CN-2021-2079
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2835 du 23/11/2022 Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2584 du 16/11/2022 - Arrêté permanent portant sur le stationnement payant et le stationnement réglementé sur la voirie de la commune déléguée d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2840 du 22/11/2022 Arrêté portant réglementation de l'occupation du domaine public De la Foire Saint André De la neutralisation du stationnement et de l'interdiction De circulation Du lundi 05 au mardi 06 décembre 2022 Centre-ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2724 du 23/11/2022 Arrêté portant nomination de madame Emmanuelle Sergent en qualité de mandataire pour la régie familles de la ville d'Annecy et ses sous-régies
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2788 du 22/11/2022 occupation du domaine public règlementation de la circulation et du stationnement samedi 3 décembre 2022 manifestation "téléthon" de 10h à 0h organisée par l'association "Amicale des Donneurs de Sang de Pringy" dans le hameau de proméry entre le 1307 et 1341 route de Proméry à Pringy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2897 du 23/11/2022 Fermeture d'un établissement recevant du pubic La Filaterie - 16 rue Filaterie - Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2882 du 22 novembre 2022 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de football du Complexe Sportif de Vieugy du mardi 22 novembre 2022 au dimanche 27 novembre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2699 du 17/11/2022 Occupation du domaine public - Règlementation de stationnement de véhicules - Petit parking des Marquisats - Du vendredi 25 novembre 2022 à 18h00 au dimanche 27 novembre 2022 à 02h00 - Brise Glace
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 21/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2804 du 18/11/2022 Arrêté portant Transfert du marché des Romains, Neutralisation du stationnement Et de l'interdiction de circulation Le mardi 29 novembre 2022 Avenue du Stand Annulation du marché des Romains Le mardi 06 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2786 du 18/11/2022 Arrêté municipal portant délégation de signature à monsieur Christophe FERLIN, Directeur adjoint des ressources humaines
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2774 du 17/11/2022 Interdiction de consommation d'alcool match de ligue II le vendredi 30 décembre 2022 au Parc des Sports
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2773 du 17/11/2022 Interdiction de consommation d'alcool Match ligue II le lundi 26 décembre au Parc des sports
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2782 du 17/11/2022 Arrêté instituant des bureaux de vote pour les élections professionnelles des représentants du personnel au Comité Social Territorial de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2781 du 17/11/Arrêté instituant des bureaux de vote pour les élections professionnelles des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2779 du 17/11/2022Arrêté instituant des bureaux de vote pour les élections professionnelles des représentants du personnel aux Commissions Administratives Paritaires de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2825 du 17/11/2022 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de football du stade le plateau à Pringy Du vendredi 18 novembre 2022 au dimanche 20 novembre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2730 du 17/11/Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 12 et mardi 13 décembre 2022 au 23 rue vaugelas
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2712 du 17/11/2022- réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le samedi 19 novembre 2022 au 1 boulevard du lycée
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2772 du 17/11/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement Le mardi 29 novembre 2022 au 18 avenue de Chambéry.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2728 du 10/11/2022 Arrêté portant réglementation De l'occupation du domaine public et du stationnement A l'occasion de la Fête Foraine de la Saint André 2022 Sur la place des Romains Commune Déléguée d'Annecy Du lundi 21 novembre au mardi 13 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2726 du 10/11/2022 Arrêté portant réglementation De l'occupation du domaine public et du stationnement des caravanes D'habitation et des véhicules de transport Des industriels forains A l'occasion de la Fête Foraine de la Saint André 2022 Parking Belle Etoile Commune Déléguée d'Annecy-le-Vieux Parking Coubertin Commune Déléguée d'Annecy Du dimanche 20 novembre au mercredi 14 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2725 du 10/11/2022 - Arrêté prononçant la mainlevée de l'arrêté municipal d'urgence n° CN-2021-2154 relatif au danger imminent pour la sécurité physique des personnes concernant l'immeuble sis 20-22, avenue du Pont-Neuf, CRAN-GEVRIER, 74960 ANNECY, parcelles cadastrées AN 179 et 192
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 10/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2727 du 10/11/2022 Arrêté portant sur la réglementation de l'occupation du domaine public, du stationnement et de la circulation Complexe sportif Max Décarre, avenue des Neigeos A l'occasion du 20ème Cyclo Cross de Seynod Dimanche 20 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2623 du 10/11/2022 Arrêté d'occupation du domaine public Stationnement interdit - parking attenant au parvis de l'hôtel de ville d'Annecy-le Vieux Cérémonie commémorative le 11 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2763 du 10/11/2022 Arrêté pour expérimentation réglementant les coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune nouvelle d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2756 du 10/11/2022 arrêté municipal temporaire valant autorisation d'occupation du domaine public et modifiant la circulation à l'occasion de la fête du Caïon -place notre dame à Annecy le samedi 12 novembre 2022 de 6h a 19h
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2695 du 04/11/2022 Autorisation de stationnement et d'occupation du domaine public à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy le mercredi 23 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2695 du 04/11/2022 Autorisation de stationnement et d'occupation du domaine public à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy le mercredi 23 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2688 du 04/11/2022 Autorisation d'occupation du domaine public Journée Nationale des AVF Le samedi 19 novembre 2022 Place Notre Dame à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2696 du 04/11/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement au 21 rue de la gare le vendredi 16 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2694 du 04/11/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 1er décembre au 31 rue Vaugelas
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2705 du 04/11/2022 Arrêté portant sur les modifications temporaires De circulation et de stationnement Pour le match du FC ANNECY CONTRE FC SOCHAUX-MONTBELIARD Samedi 05 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2619 du 04/11/2022 Arrêté portant nomination de madame Alexandra Gomez-Duret en qualité de mandataire pour la régie d'avances de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2620 du 04/11/2022- Arrêté portant nomination de madame Coline Falzone en qualité de mandataire pour la régie d'avances du service jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2622 du 04/11/2022- Arrêté portant nominaton de madame Perrine Forestier en qualité de mandataire pour la régie d'avance du service jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2624 du 04/11/2022- Arrêté portant nomination de monsieur Medhi ALIDRA en qualité de mandataire de la régie d'avance du service jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2625 du 04/11/2022- Arrêté portant nomination de monsieur Farid Cheikh-boukal en qualité de mandataire de la régie d'avance du service jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2626 du 04/11/2022 – Arrêté portant nomination de monsieur Hakim Degachi en qualité de mandataire de la régie d'avance du service jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2672 du 04/11/2022 - Arrêté portant nomination de monsieur Damien Tomassini en qualité de régisseur titulaire et de monsieur Bonarini Cyril en qualité de mandataire suppléant pour la régie de recettes du boulodrome couvert d'Annecy - abroge et remplace l'arrêté N° CN-2022-0193 du 07/02/2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2687 du 04/11/2022 - Arrêté portant nomination de madame Fanny Cenat en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2596 du 04/11/2022 - Arrêté portant nomination de madame Shakila NACI BIBI en qualité de régisseur titulaire pour la régie d'avances à la direction de la jeunesse de la ville d'Annecy - abroge l'arrêté n° cn-2018-1383 du 20 juillet 2018
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/11/2022
Octobre 2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2683 du 31 octobre 2022 – Arrêté portant sur la réglementation du stationnement place du marché, place de l'aube, et sur une partie de l'allée des sorbiers et de la circulation sur certaines voies et intersections a l'occasion de l'organisation de la 6ème édition de la course pédestre Urban Race de Seynod le dimanche 6 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2553 du 24/10/2022 Autorisation d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Foodtruck "Sesame et Sumac" par Monsieur Chadi Nahra lundi 31 octobre 2022 à l'occasion de la Nuit de l'Horreur
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2648 du 24/10/ Occupation du domaine public Interdiction de stationnement - Parking de la place Annapurna Neutralisation partielle du mercredi 2 novembre 2022 08h00 au mercredi 9 novembre 2022 17h00 Neutralisation totale du vendredi 4 novembre 2022 17hoo au samedi 5 novembre 2022 20h00 Fête de la Pomme et du Miel le samedi 5 novembre 2022 de 09h00 à 17h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2555 du 27/10/2022 Arrêté portant nomination de monsieur Yannick Guy en qualité de mandataire pour la régie familles et ses sous-régies
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2556 du 27/10/Arrêté portant nomination de monsieur Mehdi Derradji en qualité de mandataire pour la régie de recettes et d'avances pour les droits des stationnements payants de la ville d'Annecy - pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2598 du 27/10/2022- Arrêté portant nomination de madame Chloé Roux en qualité de mandataire pour la régie de recettes et d'avances des droits de stationnement de surface de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2600 du 27/10/2022- Arrêté portant nomination de madame Blanche Brindel en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2608 du 27/10/2022- Arrêté portant nomination de madame Typhaine Dupont en qualité de mandataire de la régie et des sous régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2607 du 27/10/2022 – Arrêté portant nomination de madame Tiphaine Broze en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2606 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de madame Sara Baffetti en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2601 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de madame Alice Couty en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2602 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de monsieur Benjamin Saddy en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2603 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de madame Brigitte Lefebvre en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2604 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de madame Céline Buonocore en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies de recettes des médiathèques d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2605 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de madame Emmanuelle Seymarc en qualité de mandataire de la régie et des sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2599 du 27/10/2022 - Arrêté portant nomination de madame Sophie Saint-Antonin en qualité de mandataire pour la régie de recettes dénommée "régie familles" et de ses sous-régies
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 31/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2516 du 28/10/2022 arrêté permanent de circulation boulevard de la Corniche, route du Semnoz et chemin du Belvédère zone 30
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2642 du 26/10/2022 arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match de 7eme tour de coupe de France Fc Annecy contre les diables noirs de Combani (Mayotte) samedi 29 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2646 du 26/10/Arrêté portant sur la réglementation du stationnement parking Belle Étoile et l'occupation du domaine public plage d'Albigny Par l‘association club des sports Annecy-le-Vieux aviron (csav aviron) pour l‘organisation de la régate Le dimanche 20 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2646 du 26/10/Arrêté portant sur la réglementation du stationnement parking Belle Étoile et l'occupation du domaine public plage d'Albigny Par l‘association club des sports Annecy-le-Vieux aviron (csav aviron) pour l‘organisation de la régate Le dimanche 20 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2610 du 24/10/2022- arrêté temporaire de circulation rue des jardins, rue de l'étain et rue saint-michel sens unique et cédez-le-passage
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2628 du 24/10/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 07, le mardi 08 et le mercredi 09 novembre 2022 au 11 quai des clarisses et au 12 rue de la gare
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2594 du 24/10/2022 Autorisation de l'occupation du domaine public, règlement la neutralisation du stationnement et de la circulation à l'occasion des Marchés de Noël sur les communes déléguées d'Annecy édition 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2590 du 24/10/2022- Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et l'occupation du domaine public par l‘association Vaness Events pour l‘organisation de la course pédestre La Vitalavie Le dimanche 13 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2640 du 24/10/2022- Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Madame Marie-Pierre SIDI MOUSSA, Directrice Générale Adjointe du 31 octobre 2022 au 06 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2639 du 24/10/Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Monsieur Marc FAIVRE, Directeur Général Adjoint du 24 octobre 2022 au 30 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2615 du 24/10/2022 Arrêté municipal portant délégation temporaire de signature à Monsieur Michel HARCOUËT, Directeur Général Adjoint du 24 octobre 2022 au 31 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 24/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2520 du 20/10/Arrêté permanent de stationnement. Stationnement réservé aux motos et scooters
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 21/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2500 du 13/10/2022 occupation du domaine public du lundi 17 octobre 2022 au samedi 5 novembre 2022 interdiction de stationnement - parking de la place Annapurna du vendredi 4 novembre 2022 17h00 au samedi 5 novembre 2022 20h00 manifestation fête de la pomme et du miel le samedi 5 novembre 2022 de 09h00 a 17h00 vente au déballage
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2552 du 17/10/2022 - Réglementation provisoire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la cérémonie commémorative du 11 novembre 1918 sur la commune déléguée de Meythet
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2548 du 17/10/2022 - Occupation du domaine public au profit de l'association Le Cri de l'Oeuf du terrain des Creusettes pour l'installation d'un terrain de jeux pour enfants durant les vacances scolaires de la Toussaint
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2505 du 17/10/2022 - Réglementation du stationnement et de la circulation - Marchés aux fleurs de la Toussaint - Du samedi 29 octobre 2022 au mardi 1er novembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2559 du 17/10/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 04 novembre 2022 au 04 rue Joseph Dessaix
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2558 du 17/10/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 02 novembre 2022 au 14 avenue de Chevenne
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2557 du 17/10/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - Mercredi 09 et jeudi 10 novembre 2022 au 6 rue Thomas Ruphy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2551 du 17/10/2022 Arrêté municipal portant délégation temporaire de fonctions et de signature du 17 octobre 2022 au 14 novembre 2022 inclus à Monsieur Christian PETIT, 7è maire-adjoint de la commune d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2561 du 14/10/2022 - Arrêté portant modification du périmètre et de la date Des marchés de l'Art et des Créateurs Les 29 octobre, 26 novembre et 17 décembre 2022 Place Notre Dame - Rue du Lac Commune déléguée D'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2526 du 14/10/2022 Arrêté portant sur les modifications temporaires De circulation et de stationnement Pour le match du FC ANNECY contre FC SOCHAUX-MONTBELIARD Samedi 05 novembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2545 du 14/10/2022 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain de rugby annexe 2 en herbe du Parc des sports d'Annecy Du jeudi 13 octobre 2022 au mardi 18 octobre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2514 du 13/10/2022 Arrêté permanent de circulation chemin de Branchy chaussée à voie centrale banalisée (cvcb)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2515 du 13/10/2022 - Arrêté permanent de circulation hameau de branchy zone 30
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2519 du 13/10/2022- Arrêté permanent de circulation rue du commandant charcot zone de rencontre
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2518 du 13/10/2022- Arrêté permanent de stationnement place saint-jean stationnement réservé aux livraisons
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2522 du 13/10/2022- Arrêté permanent de stationnement stationnements réservés aux véhicules de transports de fonds
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2521 du 13/10/2022- Arrêté permanent de stationnement; stationnements réservés aux personnes en situation de handicap et de perte d'autonomie
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2430 du 11/10/2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 26 octobre 2022 au 2 rue de Rumilly
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2433 du 11/10/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion du déménagement le samedi 15 octobre et Dimanche 16 octobre 2022 au 10 rue Louis Revon
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2443 du 11/10/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 20 octobre 2022 au 04 rue Camille Dunant
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2534 du 13/10/2022 retrait de l'arrête n° cn-2022-1652 du 12 juillet 2022 portant délégation de fonction et de signature à madame Geneviève Diatta-Metral
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2064 du 13/10/2022 Arrêté de délégation de fonction et de signature à Madame Aïcha YAHIAOUI
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2427 du 11 octobre 2022 – Modification temporaire de la circulation et du stationnement - Célébration du centenaire du 27ème BCA - Défilé du samedi 15 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2486 du 11 octobre 2022 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC ANNECY contre PAU FOOTBALL CLUB samedi 15 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2459 du 11 octobre 2022 – Occupation du domaine public, réglementant la neutralisation du stationnement et de la circulation à l'occasion des Marchés de Noël sur la commune déléguée d'Annecy édition 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2496 du 10/10/2022 - Arrêté portant réglementation Du stationnement A l'occasion du passage du cirque Gruss Avenue du Stand Du mardi 11 au mardi 18 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2377 du 04/10/2022 Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le vendredi 14 octobre 2022 au 31 rue Vaugelas
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2410 du 24/09/2022 Arrêté d'occupation du domaine public Place Chorus - Concert en bordure de terrasse "Brasserie des Artistes" Vendredi 30 septembre 2022 de 18h00 à 21h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2339 du 30/09/ Règlementation du stationnement, de la circulation et de l'occupation du domaine public Retour des Alpages Du jeudi 06 octobre 2022 au samedi 15 octobre 2022 Manifestation le samedi 08 octobre 2022 Annecy Vieille ville, centre-ville et commune déléguée d'Annecy-le-vieux
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2406 du 04/10/2022- Madame Chloé ROUX est nommée mandataire de la régie de recettes et d'avances pour la régie des droits de stationnement payants des parkings de la Ville
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2407 du 04/10/2022 – Arrêté portant nomination de madame Betty Robine en qualité de régisseur titulaire et de madame Audrey Coupat en qualité de mandataire suppléant pour la régie d'avance du service communication de la Ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2418 du 04/10/2022 Arrêté portant réglementation Du stationnement, de la circulation Et de l'occupation du domaine public A l'occasion du passage du cirque GRUSS Place des Romains, parking Pierre de Coubertin Et boulevard du Fier Du lundi 10 au mardi 18 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2423 du 04/10/2022 – Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Eva DUCHAMP, Directrice du théâtre municipal et coordination du spectacle vivant de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2424 du 04/10/2022 Abrogation de l'arrêté n° CN-2021-0090 du 13 janvier 2021 portant délégation de signature à Madame Valérie-Aube PELLIER, Cheffe de service
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 04/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2303 du 30/09/2022 – Arrêté de modification temporaire Du périmètre du marché du boulevard Taine Du samedi 22 octobre 2022 au samedi 03 décembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/10/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2354 du 30/09/2022 Réglementation du stationnement Délégation de Cheltenham Parking Tournette à Annecy du jeudi 06 octobre au mardi 11 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/10/2022
Septembre 2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2412 du 30/09/2022 Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur En herbe du plateau sur la Commune délégué de Pringy Du Jeudi 29 septembre 2022 au dimanche 02 octobre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2394 du 29/09/2022 Arrêté temporaire de circulation et de stationnement Rue du Radar protection des piétons et stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2304 du 29/09/2022 – Arrêté temporaire valant autorisation d’occuper le domaine public routier et organisant la circulation avenue des Barattes trottoir condamné, circulation alternée, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2350 du 27/09/2022- Réglementation du stationnement et de l’occupation du domaine public à l'occasion du tournage de la série "Cassandre" du mercredi 05 octobre 2022 au jeudi 06 octobre 2022 Quai de l'Ile - Pont des Amours - Jardins de l'Europe - Parking Tournette
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2340 du 27/09/2022- Arrête temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public circulation et stationnement autorisation d'utilisation de sonorisation Autorisation de vente ambulante Autorisation de cuisson et de vente de produits alimentaires Annecy - commune déléguée d'Annecy-le-Vieux Ancileviennerie 2022 - Quartier d'Albigny Du lundi 03 octobre 2022 à 7h30 au vendredi 21 octobre 2022 17h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2326 du 27/09/2022 Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Lionel François, Directeur des Musées de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2327 du 27/09/2022 - Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Bruno FOUILLET, Directeur de la lecture publique de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2330 du 27/09/2022- Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Marie-Luce FRESCURAT, Directrice du développement culturel de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2353 du 27/09/2022- Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Laurent SCHMIT, Directeur des Affaires culturelles de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2379 du 27/09/2022- Abrogation de l'arrêté n° CN-2021-0875 du 02 juin 2021 portant délégation de signature à Madame Emmanuelle FAIVRE, Cheffe de service
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2380 du 27/09/2022- Abrogation de l'arrêté n° CN-2021-0093 du 13 janvier 2021 portant délégation de signature à Madame Estelle PIGNET, Cheffe de service
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2328 du 27/09/2022 – Arrêté municipal portant délégation de signature à Monsieur Julien WEILL, Directeur des enseignements artistiques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2238 du 27/09/2022 Réglementation de la circulation à l'occasion de la seizième "Fête du terroir au village" organisée par l'association Les amis du Vieux Meythet, 1 Chemin du Vieux Meythet, le dimanche 2 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2325 du 27/09/2022- Délégation de signature à Madame Michèle MANGIN, Coordinatrice des politiques de santé et cheffe de la Mission santé de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2324 du 27/09/2022 - Arrêté municipal portant délégation de fonctions et de signature à Madame Elodie LOUIS, Directrice adjointe à la Direction de proximité d'Annecy-le-Vieux
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2323 du 27/09/2022- Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Christelle BRANDO Cheffe du service de la Vie de l'Assemblée
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2321 du 27/09/2022- Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Marie-Pierre SIDI MOUSSA, Directrice Générale Adjointe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2337 du 27/09/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 30 septembre 2022 au 10 rue du Jourdil
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2334 du 27/09/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le lundi 03 et le mardi 04 octobre 2022 au 12 rue Abbe Camille Folliet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2355 du 27/09/2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy Du jeudi 06 octobre 2022 au samedi 08 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2342 du 27 septembre 2022 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC ANNECY contre SC BASTIA - Samedi 1er octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2361 du 27/09/2022 - Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de rugby de Meythet sur la commune déléguée de Meythet - Du lundi 26 septembre 2022 au 07 octobre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2201 du 20/09/2022- Arrêté d'occupation du domaine public - Fermeture de route et autorisation de sonorisation Fête d'automne et des associations - Place des Arts - Place Chorus et Cercle de l'Eau Samedi 24 septembre 2022 et dimanche 25 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 26/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2293 du 22/09/2022- Arrêté municipal portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement avenue de Gevrier et L'occupation du domaine public - aire d'évolution de BMX de Cran-Gevrier - à l'occasion de l'organisation de la COUPE DES LACS DE BMX Le samedi 1er et le dimanche 2 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2312 du 22/09/2022- Arrêté portant sur la réglementation de la circulation Chemin de la Puya et l'occupation du domaine public Parking de l'Usine des eaux boulevard de la Corniche et parking Colmyr Commune d'Annecy Dimanche 9 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2265 du 22/09/2022- Délégation de signature à Monsieur Mathias OGIER, Directeur Général Adjoint
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2278 du 22/09/2022- Arrêté municipal portant délégation de signature à Madame Véronique ROSSAT-MIGNOD Directrice adjointe des Ressources Humaines
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2262 du 22/09/2022 - Abrogation de l'arrêté n° CN-2021-0385 du 08 mars 2021 portant délégation de signature à Monsieur Daniel BRUNO, Directeur des Ressources Humaines
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2263 du 22/09/2022- Abrogation de l'arrêté n° CN-2021-0384 du 08 mars 2021 portant délégation de signature à Monsieur Dominique HUOT de SAINT-ALBIN, Directeur Général des Services
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 23/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2286 du 21/09/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 14 octobre 2022 au 9 Avenue des Romains
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2283 du 21/09/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le Jeudi 06 octobre 2022 au 8 Boulevard de la Rocade
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 22/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2277 du 20/09/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 28 septembre 2022 au 1 rue du Mont Veyrier
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2243 du 20/09/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le lundi 03 octobre 2022 au n°2 Promenade Louis Lachenal
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2284 du 20/09/2022 - Arrêté portant sur la réglementation de l'occupation du domaine public du stationnement et d'autorisation de diffusion sonore pour l'organisation de la 11ème édition de la manifestation HIGH FIVE FESTIVAL par l'agence SPORTAIR - LIKE THAT du vendredi 30 septembre au dimanche 02 octobre 2022 - PÂQUIER, JARDINS DE L'IMPERIAL, PLAGE DE L'IMPÉRIAL, PARVIS CINÉMA PATHÉ GAUMONT
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2257 du 20/09/2022 - Arrêté portant sur les modifications temporaires de stationnement à l'occasion de la 38ème édition de la manifestation sportive ANNECY COURT POUR HANDISPORT - Le mercredi 28 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 21/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2199 du 16/09/2022- Autorisation d’occupation du domaine public à l'occasion d'une collecte de sang par l'Établissement Français du Sang du jeudi 06 octobre 2022 au dimanche 09 octobre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2182 du 15/09/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement 17 avenue Montaigne le vendredi 23 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 20/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2183 du 15/09/2022- Arrêté portant nomination de madame Patricia Py en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2186 du 15/09/2022- Arrêté portant nomination de madame Lucile Janin en qualité de régisseur titulaire, de madame Emilie Caunes et de monsieur Gaël Begneu en qualité de mandataires suppléants, pour la régie de recettes des musées d'Annecy (Chateau et Palais de l'Ile) - Abroge et remplace l'arrêté n° CN-2021-0733
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2187 du 15/09/2022- Arrêté portant nomination de monsieur Bernard OLiva en qualité de régisseur titulaire et de madame Céline Franceschini en qualité de mandataire suppléant pour la régie de recettes des concessions des cimetières et des droits d'inhumation - Abroge l'arrêté CN-2018-0769
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2188 du 15/09/2022- Arrêté portant nomination de Madame Sarah Guizzon en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la piscine- patinoire Jean Régis d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2190 du 15/09/2022- Arrêté portant nomination de Madame Shakila NACI Bibi en qualité de régisseur titulaire et de Madame Claire Gutleben en qualité de mandataire suppléant pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2191 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Éric Audebram en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction de la jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2193 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Farid CHEIKH-BOUKAL en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction de la jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2195 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Jonathan Ferra en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2194 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Sylvain Quenet en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2196 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Madame Caroline FERREIRA en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2224 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Madame Geneviève Diatta-Métral en qualité de mandataire pour la régie de recettes dénommée "Régie Familles" et de ses sous-régies de recettes - Abroge l'arrêté CN-2019-1135 du 24/06/2019
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2222 du 15/09/2022 - Arrêté portant nomination de Madame Eva KICHENAMA en qualité de mandataire pour la régie de recettes des produits des concessions et des droits d'inhumation de la ville d'Annecy - L'arrêté n° CN-2018-0770 du 24/04/2018 est abrogé
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2211 du 15 septembre 2022 – Arrêté portant sur la réglementation de l'occupation du domaine public - Du stationnement et d'autorisation de diffusion sonore - Pour l'organisation de la 11ème édition de la manifestation - "HIGH FIVE FESTIVAL" par l'agence SPORTAIR - LIKE THAT - Du vendredi 30 septembre au dimanche 02 octobre 2022 - PÂQUIER, JARDINS DE L'IMPERIAL, PLAGE DE L'IMPÉRIAL, PARVIS CINÉMA PATHÉ GAUMONT
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 16/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2137 du 14/09/2022 - Réglementation de la circulation à l'occasion de la Fête des Voisins - Rue Camille Dunant/Rue du Collège Chappuisien - Le vendredi 23 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 15/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2080 du 6 septembre 2022 – Réglementation de l'occupation du domaine public - Stationnement de véhicules - Aux abords de la salle pierre Lamy et du théâtre de l'échange - et sur le parking de la S.R.V.A. Bateaux - Festival de théâtre amateur "Sur un plateau" à Annecy - Du mardi 13 septembre 2022 à 20h00 au dimanche 18 septembre 2022 à 23h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2130 du 6 septembre 2022 – Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Stationnement - Agitateurs de rêves - festival "Coup de théâtre" - Du vendredi 9 septembre au dimanche 18 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2128 du 6 septembre 2022 – Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Place de l'hôtel de ville et place Saint-Jean - Commune déléguée de Seynod - Place Saint-François de Menthon - Commune déléguée d'Annecy - Spectacles et actions culturelles - Anniversaire et ouverture de saison de l'Auditorium de Seynod - Du vendredi 23 septembre 2022 de 17h00 à 19h00 au samedi 24 septembre 2022 de 08h00 à 21h00
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2158 du 14 septembre 2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement - Le mardi 18 octobre au n°8 Paul Guiton
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 14/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2120 du 2 septembre 2022 – Délégation temporaire dans les fonctions d'officier d'état civil pour Monsieur Anthony GRANGER
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 13/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2151 du 08/09/2022- Occupation du domaine public autorisation de buvette temporaire de groupe 3 autorisation de sonorisation, de cuisson et de vente de produits alimentaires réglementation du stationnement. Journée du bien-être animal le samedi 17 septembre 2022 – Place François de Menthon
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2141 du 07/09/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le vendredi 30 septembre 2022 au n°23 Avenue François Favre
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2140 du 07/09/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le lundi 19 septembre 2022 au 12 rue des Glières
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2161 du 8 septembre 2022 – Arrêté d'urgence relatif au danger imminent pour la sécurité physique des personnes concernant l'immeuble sis 2, rue de la Croisée 74960 ANNECY parcelle cadastrée 093 AN 0321
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 08/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2148 du 7 septembre 2022 – Arrêté municipal portant sur l'impraticabilité du terrain d'honneur de football du Complexe sportif d'Albigny sur la Commune déléguée d'Annecy-le-Vieux - Du mardi 06 au vendredi 23 septembre 2022 inclus
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2144 du 7 septembre 2022 – Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC ANNECY contre QUEVILLY ROUEN - Samedi 10 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2110 du 6 septembre 2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 22 septembre 2022 au 1 passage Golliardi
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 07/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2126 du 6 septembre 2022 – Réglementation de la circulation - Le mardi 06 septembre 2022 - Route de Frangy à Meythet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2103 du 6septembre 2022 – Règlementation de l'occupation du domaine public stationnement et circulation - Tournage du film "Monsieur le Maire" - Du jeudi 08 septembre 2022 au mardi 13 septembre 2022 - Avenue de France et rue des Marquisats à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2142 Arrêté municipal n° CN-2022-2142 du 6 septembre 2022 – Arrêté portant sur l'autorisation du stationnement de véhicules sur le plateau sportif du gymnase de la Plaine à l'occasion des journées portes ouvertes de la Gendarmerie Caserne Dessaix - Les 17 et 18 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2076 du 01/06/2022 - Autorisation d'animation musicale temporaire de l'espace extérieur du Mas des Jacobins le vendredi 16 septembre 2022 de 18h30 à 01h00
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 06/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2095 du 1er septembre 2022 – Délégation de signature à Monsieur David CHARMOY, Chef du service Annecy Parkings de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2083 du 1er septembre 2022 – Délégation de signature à Madame Séverine FOURNIER, Directrice des Finances de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2068 du 01/09/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement - Le jeudi 15 septembre 2022 au 121 avenue de Genève
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1812 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de monsieur Farid Cheikh-Boukal en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1811 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Sylvain Quenet en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1810 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Eric Audebram en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction de la jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1809 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Jonathan Ferra en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1808 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de Madame Caroline Ferreira en qualité de mandataire pour la régie de recettes de la direction de la jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1807 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de Madame Nadia Gouasmia en qualité de régisseur titulaire, et de Madame Claire Gutleben en qualité de mandataire suppléant, pour la régie de recettes de la direction jeunesse de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1790 du 05/08/2022 - Arrêté portant nomination de Monsieur Classeau Ghislain en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy - Abroge et remplace l'arrêté CN-2021-1405
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/09/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1791 du 05/08/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - 11 rue du Bois Gentil - Le lundi 26 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/09/2022
Août 2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2066 du 29 août 2022 – Arrêté portant modifications temporaires de circulation et de stationnement - Martin Fourcade Nordic Festival du vendredi 02 au dimanche 04 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 30/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1988 du 22/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public - Circulation et stationnement - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Annecy - commune déléguée de Seynod - Fête du Vieux Seynod - Secteur de l'ancien chef-lieu et butte St-Martin - Du vendredi 26 aout 2022 08h00 au vendredi 23 septembre 2022 21h00
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 30/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2060 du 26 août 2022 – Arrêté municipal relatif à la campagne de capture, d'identification et de stérilisation des chats errants et non identifiés sur le territoire communal
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 26/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2022 du 22 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - Le jeudi 01 septembre 2022 au 2 rue Gabriel de Mortillet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2021 du 22 août 2022 – Réglementation de la circulation à l'occasion d'un déménagement - Le lundi 05 septembre 2022 au 19 avenue de Novel
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2014 du 22 août 2022 – Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement - Le mardi 20 septembre 2022 au 23 boulevard de la rocade
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2009 du 22 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - Le lundi 05 septembre 2022 au 2 rue du Collège Chappuisien
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1998 du 18 août 2022 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Mas des Jacobins, à l'association "Amicale des vétérans de l'US Pringy" - Pour l'organisation d'une journée familles - Samedi 3 septembre 2022 de 8H à 0H
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 25/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1691 du 19 août 2022 - Arrêté temporaire de circulation et de stationnement - Rue des Terrasses et rue des Marais - Circulation interdite et stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 19/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-2003 du 18 août 2022- Arrêté portant sur les modifications temporaires de circulation et de stationnement pour le match du FC Annecy contre Grenoble Foot 38 - Samedi 27 août 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1979 du 16 août 2022 - Arrêté permanent de stationnement - Stationnement réservé aux motos et scooters
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 18/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1993 du 17 août 2022- AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Installation de Monseigneur Yves Le Saux -Le dimanche 21 août 2022 - Place Notre Dame De Liesse à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1978 du 11 août 2022 - Arrêté permanent de circulation - COMMUNE déléguée de Cran-Gevrier - Quartier centre-ville - Zone 30
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1968 du 11 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 06 septembre 2022 au 2 rue Cécile Vogt Mugnier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1963 du 11 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le samedi 27 et dimanche 28 août 2022 au 1 avenue François Favre
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1956 du 11 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le jeudi 25 août 2022 au 9 rue du Canal Cran Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1954 du 11 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - Le mercredi 31 août 2022 au 18 route de Frangy Meythet
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1953 du 11 août 2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - Le samedi 27 août 2022 au 2 rue de l'Isernon
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1952 du 11 août 2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 26 et samedi 27 août 2022 au 74 Avenue de Genève Annecy et Rue de l'Arlequin Cran Gevrier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1855 du 11/08/2022- Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux par voie de promotion interne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1852 du 11/08/2022- Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des attachés territoriaux par voie de promotion interne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1856 du 11/08/2022- Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des techniciens territoriaux par voie de promotion interne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1853 du 11/08/2022 Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux par voie de promotion interne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 12/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1893 du 11/08/2022 Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1894 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'agent social principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1888 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1877 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1883 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'animateur principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1854 du 11/08/2022- Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des professeurs d'enseignement artistique par voie de promotion interne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1858 du 11/08/2022- Liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux par voie de promotion interne
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1879 du 11/08/2022 Tableau annuel d'avancement au grade de rédacteur principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1880 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de rédacteur principal de 1ère classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1881 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de technicien principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1882 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1895 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'ATSEM principal de 1ère classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1884 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de chef de service de police municipale principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1886 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1889 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'agent de maîtrise principal
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1890 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint d'animation principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1891 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1896 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de brigadier-chef principal
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1870 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de conseiller hors classe socio-éducatif
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1868 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de conseiller supérieur socio-éducatif
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1867 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de bibliothécaire principal
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1863 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de directeur d'établissement d'enseignement artistique de 1ère catégorie
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1862 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade de professeur d'enseignement artistique hors classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1861 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'ingénieur hors classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1887 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1860 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'attaché hors classe
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1859 du 11/08/2022- Tableau annuel d'avancement au grade d'Attaché principal
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1857 du 11/08/2022- Délégation de signature à Madame Marion GERLAUD Directrice du Cabinet du Maire de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1851 du 11/08/2022- Délégation de signature à Monsieur Xavier EDMOND, Directeur de la Mobilité et du stationnement de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1849 du 11/08/2022- Délégation de signature à Madame Marjolaine FILIPPI, Directrice des Formalités administratives de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1847 du 11/08/2022- Délégation de signature à Monsieur Christophe DASSEUX, Directeur scolaire pour la réussite éducative de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1845 du 11/08/2022- Délégation de signature à Madame Axelle LEVELUT, Cheffe de Cabinet du Maire de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1839 du 11/08/2022- Délégation de signature à Madame Juliette de BOISFLEURY, Cheffe du service pilotage de projets communication à la direction de la Communication de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1837 du 11/08/2022- Délégation de signature à Monsieur Jean-Marie DAVET, Chef de projet transverses à la direction Mission Transition et Accompagnement au changement de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1834 du 11/08/2022- Délégation de signature à Monsieur Laurent TERRIER, Chef de service des Relations internationales de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1835 du 11/08/2022- Délégation de signature à Madame Audrey DIDELOT Cheffe de service à la direction Jeunesse et animation socioculturelle de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1912 du 10/08/2022- Arrêté permanent de circulation - Contre allée de l’avenue de France sens unique
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1796 du 10/08/2022- Arrêté permanent de stationnement Rue du Capitaine Baud stationnement réservé aux véhicules de transport de voyageurs
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 11/08/2022
Arrêté n° CN-2022-1930 du 8 août 2022 Arrêté provisoire interdisant la circulation des véhicules - Route de l'église et route du Parroi à Balmont - route de Sacconges - route de Vieugy (RD5) - route de Vergloz - à l'occasion des cérémonies du 78ème anniversaire des combats pour la libération d'Annecy - Commune déléguée de SEYNOD (74600 ANNECY) - Monument aux morts à Balmont - Vendredi 19 août 2022 de 09h00 à 09h45 - Monument aux morts - route de Sacconges - Vendredi 19 août 2022 de 09h45 à 10h30
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/08/2022
Arrêté n° CN 2022-1941 du 5 août 2022 Autorisation d'occupation du domaine public - Campagne de sensibilisation aux risques routiers - Le jeudi 22 septembre 2022- Promenade jacquet à Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/08/2022
Arrêté n° CN-2022-1942 du 5 août 2022 Autorisation de stationnement à l'occasion d'une collecte de sang Parking Tournette à Annecy le mercredi 21 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1773 du 5 août 2022 Interdiction de stationnement des véhicules terrestres habitables des gens du voyage en dehors des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1915 du 05/08/2022 - Autorisation d'ouverture d'un établissement recevant du public - Installations et Tribunes de la Fête du Lac 2022 - Esplanade du Pâquier - Jardin de l'Europe - Site de l'avenue d'Albigny - Site de l'Impérial et Site des Marquisats
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1723 du 05/08/2022 - Règlement du stationnement et occupation de domaine public rue Louis Armand à l'occasion d'une vente au déballage organisée par le Comité Annecy-Novel-Teppes samedi 24 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1776 du 05/08/2022- Règlement du stationnement et occupation du domaine public Place du Parmelan
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1722 du 05/08/2022- Règlement du Stationnement et Occupation de domaine public 4 rue Louis Armand à l'occasion d'une fête éco-citoyenne organisée par l'association Comité de quartier Annecy-Novel-Teppes et la MJC Mikado samedi 17 septembre 2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1869 du 05/08/2022 - Fête du Lac 2022 Modification stationnement Parking Marquisats
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1865 du 05/08/2022 - Fête du Lac 2022 Modification de la circulation et du stationnement
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1921 du 05/08/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement Le lundi 22 août 2022 au 2 rue de la Poste
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1931 du 05/08/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 07 et jeudi 08 septembre 2022 au 2 rue Cécile Vogt Mugnier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1925 du 05/08/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le vendredi 02 septembre 2022 au 8 rue du lac
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1924 du 05/08/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le Vendredi 26 et le Samedi 27 août 2022 au 8 bis avenue de Chambéry
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1923 du 05/08/2022- Règlementation d'un stationnement à l'occasion d'un déménagement le mercredi 24 août 2022 au 11 boulevard Decouz
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1922 du 05/08/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un emménagement le mercredi 24 août 2022 au 4 rue Louis Chaumontel
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1909 du 05/08/2022- Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le Mercredi 17 août 2022 au 10 rue des Glières
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 05/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1842 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation – Place Notre-Dame – Protection des piétons, libre accès, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1818 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation – Rue Albert Lyard – Protection des piétons, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1816 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation – Avenue du Parc des Sports - Stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1801 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Rue Jean-Jacques Rousseau – Trottoir condamné, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1800 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Rue Henri Bordeaux – Trottoir condamné, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1799 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Rue des Soeurs Blanches - Stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1787 du 02/08/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Route des Rutys - Limitation de vitesse, circulation alternée, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 03/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1761 du 27/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation – Rue Royale - Stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1757 du 27/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Avenue de Novel - Trottoir condamné, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1742 du 27/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation – Rue du Levant - Trottoir condamné, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1688 du 11/07/2022 - Arrêté temporaire de modification de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête du Lac 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/08/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1686 du 11/07/2022 - Arrêté temporaire interdisant le transport et la consommation d'alcool fort lors de la Fête du Lac organisée le samedi 6 août
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/08/2022
Juillet 2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1680 du 11/07/2022 - Arrêté temporaire portant sur la réglementation de l'accès au complexe sportif d'Albigny, Piscine des marquisats et stade du Coteau, à l'occasion de la Fête du Lac 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1739 du 21/07/2022 - Allée Jean Monnet, chemin du Jouly et allée des Alizes - Cédez le passage aux cycles
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 26/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1770 du 23/07/2022 - Arrêté portant suspension temporaire de l'usage de la servitude de marchepied - Plage de l'Impérial
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 23/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1767 du 22/07/2022 - Surveillance de la plage publique de l'Impérial - Le dimanche 24 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 22/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1747 du 21/07/2022 - Arrêté permanent de circulation - Tunnels et parking Courier - Limitation dimensionnelle, limitation catégorielle, circulation interdite, limitation de vitesse et cédez le passage
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 22/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1729 du 21/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Rue des Soeurs Blanches
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 22/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1728 du 21/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Boulevard du Lycée
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 22/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1727 du 21/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation rue des alpins.
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 22/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1724 du 15/07/2022 - Arrêté portant nomination de Madame Anouk GIRAUD en qualité de mandataire pour la régie et les sous-régies de recettes des médiathèques de la ville d'Annecy pour la durée de son contrat
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1721 du 15/07/2022 - Arrêté d'occupation du domaine public - Manifestation "La Grande Traversée" - Le 19 juillet 2022 de 18h30 à 23h30 - Bonlieu Scène Nationale Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1713 du 15/07/2022 - Réglementation du stationnement à durée limitée avec disque dite zone bleue et dite arrêt minute sur le territoire de la commune déléguée de Cran-Gevrier
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1711 du 15/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Rue des Edelweiss et avenue de la Plaine - Protection des piétons, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1719 du 15/07/2022 - Arrêté prononçant la mainlevée de l'arrêté municipal de mise en sécurité ordinaire n° CN-2021-0598 concernant l'immeuble sis 2/4, rue de la République cadastrée DM 79
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1677 du 15/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Route de l'Église - Rétrécissement de largeur de voie, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1663 du 15/07/2022 - Arrêté permanent de circulation - Avenue de Brogny, Impasse de la Colombière, Sortie Sud du Centre Commercial Carrefour - Priorité à droite
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1618 du 15/07/2022 - Arrêté temporaire valant autorisation d'occuper le domaine public routier et organisant la circulation - Faubourg des Balmettes - Protection des piétons, stationnement interdit
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1712 du 11/07/2022 - Arrêté portant délégation temporaire de signature à Monsieur Dominique HUOT de SAINT-ALBIN, Directeur Général des Services du 12 août 2022 au 28 août 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1697 du 08/07/2022 - Réglementation de l'occupation du domaine public et du stationnement - Pâquier/Pont des Amours/Jardins de l'Europe/Quai Napoléon lll/Quai Vicenza/rue Grenette/rue Filaterie/Place Notre-Dame/Puit Saint Jean/rue Royale/rue de la Poste/rue Sommeiller/avenue de Brogny/Place François de Menthon/rue Tochon/rue Président Favre/place de la Libération/Champs de Mars/Pâquier à l'occasion de "La Marche des Fiertés 2022" le samedi 16 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1676 du 11/07/2022 - Arrêté portant délégation temporaire de signature à Monsieur Michel HARCOUËT, Directeur Général Adjoint du 1er août 2022 au 11 août 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1673 du 11/07/2022 - Arrêté portant délégation temporaire de signature à Monsieur Mathias OGIER, Directeur Général Adjoint du 18 juillet 2022 au 07 août 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1651 du 08/07/2022 - Réglementation du stationnement - Circulation et stationnement à l'occasion des festivités Du 14 Juillet 2022 - Pâquier et Jardins de l'Europe - Commune Déléguée d'Annecy - Mas des jacobins - Commune délèguée de Pringy - Plage d'Albigny - Commune déléguée d'Annecy-le-Vieux
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1627 du 11/07/2022 - Arrêté portant délégation temporaire de signature à Madame Marie-Pierre SIDI-MOUSSA, Directrice Générale Adjointe du 14 juillet 2022 au 24 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1622 du 11/07/2022 - Arrêté portant délégation temporaire de signature à Monsieur Médy SEJAI, Directeur Général Adjoint du 11 juillet 2022 au 17 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1608 du 11/07/2022 - Arrêté portant délégation temporaire de signature à Monsieur Marc FAIVRE, Directeur Général Adjoint du 11 juillet 2022 au 31 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1604 du 06/07/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement le mardi 19 juillet 2022 au 23 Faubourg des Balmettes
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1600 du 06/07/2022 - Autorisation d'occupation du domaine public dans le cadre de la Marche des fiertés pour l'association AIDES sur le Pâquier à Annecy le samedi 16 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 12/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1612 du 06/07/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - Vendredi 29 juillet 2022 - Rue Louis Revon
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 11/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1655 du 07/07/2022 - Réglementation du stationnement à durée limitée avec disque dite zone bleue et dite arrêt minute sur le territoire de la commune déléguée de Seynod
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 08/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1654 du 06/07/2022 - Arrêté permanent portant sur le stationnement payant et le stationnement règlementé sur la voirie de la commune déléguée d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 08/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1632 du 06/07/2022 - Occupation du domaine public du lundi 4 juillet 2022 à 8h00 au vendredi 15 juillet 2022 à 17h00 - Mas des jacobins - Commune déléguée de Pringy - Nuits Prinniaciennes le samedi 09 juillet 2022 de 20h00 à 23h59
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 07/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1631 du 06/07/2022 - Occupation du domaine public - Autorisation de manifestation - Déambulation de danseurs folkloriques - Autorisation d'utilisation de sonorisation - Autorisation de débit de boisson - Place Sainte-Claire - Place Saint-François de sales - Jardins de l'Europe - Festival de folklore - 70 ans Lô Ptiouts Jean Vovray - Association Lô Ptiouts Jean Vovray - Ville d'Annecy - Le 09/07/2022 de 15h à 23h
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 07/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1603 du 06/07/2022 - Réglementation du stationnement à l'occasion d'un déménagement - 26 Boulevard Costa de Beauregard le mardi 26 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 07/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1582 du 06/07/2022 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire de 3ème groupe - Lô Ptiouts Jean - Vovray - Jardins de l'Europe - Ville d'Annecy - Le 09 juillet 2022 de 15h à 23h
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 07/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1573 du 01/07/2022 - Arrêté portant sur l'occupation du domaine public des parkings de Colmyr et des Marquisats par ANNECY TENNIS, à l'occasion du tournoi Tennis Europe U14 Annecy - Du mercredi 20 au samedi 30 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1471 du 01/07/2022 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Mas des Jacobins et place Georges Boileau, à l'Association "Amicale des Vétérans de l'US Pringy" pour l'organisation d'un concours de pétanque le samedi 2 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/07/2022
Arrêté municipal n° CN-2022-1463 du 01/07/2022 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public Mas des Jacobins, à l'association "Comité des Fêtes de Pringy" pour l'organisation d'une journée festive "DÉFIFOU" le Dimanche 3 juillet 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 01/07/2022
DÉCISIONS DU MAIRE
2023
Juin 2023
Mai 2023
Décision du Maire n° 313-2023 du 10/05/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation temporaire du domaine public - Restaurant EBO - 19 avenue du Petit Port - Saison 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 16/05/2023
Décision du Maire n° 245-2023 du 25/04/2023 - Acceptation de l'indemnisation du sinistre dégât des eaux du 14 novembre 2022 dont la Ville a été victime dans les locaux de la crèche "Les 3 Pommes" provoquant la destruction du faux plafond
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 05/05/2023
Avril 2023
Décision du Maire n° 227-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Madame Laure VERDOULET, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire avenue du Petit Port - plage d'Albigny - saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 226-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par le GAEC Aux Douceurs de la Ferme, représenté par Madame Aline DUSSOLLIER, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire avenue du Petit Port - plage d'Albigny - saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 225-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par le GAEC Aux Douceurs de la Ferme, représenté par Madame Aline DUSSOLLIER, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire avenue du Petit Port - plage d'Albigny - saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 224-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Madame Sabrina DI MARTI, représentant La Biciclett'a, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire sur le Pâquier - saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 223-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Monsieur Anthony MILLEFIORI - AM EVENT-HAPPY FRUITS, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire sur le Pâquier - Saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 222-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Madame Marie-Claude VERDOULET, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire sur le Pâquier
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 220-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Madame Sophie VANDI, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire sur le Pâquier - Saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 213-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Monsieur Bernard VANDI - Le Cornet d'Or, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire sur le Pâquier - saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 212-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par Monsieur Alain DEMARE, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire dans le jardin de l'Europe - saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 205-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par la SARL Vacas & Co, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire quai Napoléon III - Saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 204-2023 du 25/04/2023 - Fixation du tarif du contrat d'occupation du domaine public par la SARL Les Glaces du Lac, pour l'exploitation économique non sédentaire d'une activité commerciale alimentaire quai de Bayreuth - Saison 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 203-2023 du 24/04/2023 - Contrat d'occupation du domaine public par Monsieur Gilles DUFAUX, pour l'exploitation d'un manège de chevaux de bois, situé sur le Pâquier - Année 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/04/2023
Décision du Maire n° 299-2023 du 25/04/2023 - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de Haute Savoie au titre des Contrats Départementaux d'Avenir et de Solidarité (CDAS 2023) - Canton Annecy 4
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/04/2023
Décision du Maire n° 298-2023 du 25/04/2023 - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de Haute Savoie au titre des Contrats Départementaux d'Avenir et de Solidarité (CDAS 2023) - Canton Annecy 3
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/04/2023
Décision du Maire n° 296-2023 du 25/04/2023 - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de Haute Savoie au titre des Contrats Départementaux d'Avenir et de Solidarité (CDAS 2023) - Canton Annecy 2
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/04/2023
Décision du Maire n° 295-2023 du 25/04/2023 - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental de Haute Savoie au titre des Contrats Départementaux d'Avenir et de Solidarité (CDAS 2023) - Canton Annecy 1
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/04/2023
Décision du Maire n° 292-2023 du 25 avril 2023 - Retrait de la décision de préemption n°181-2023 du 27 février 2023 d'un bail commercial portant sur des locaux situés 4 rue Vaugelas à ANNECY (74000)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 26/04/2023
Décision du Maire n° 264-2023 du 18/04/2023 - Contrat d'occupation du domaine public par Monsieur GILLERON Grégory, pour l'exploitation de jouets mécaniques type "Sulky" pour enfants - Sur l'allée centrale du Pâquier - Saison 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/04/2023
Décision du Maire n° 241-2023 du 30/03/2023 - Convention de mise à disposition du stade des Grèves au profit de l'association Salem
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 04/04/2023
Mars 2023
Décision du Maire n° 243-2023 du 31/03/2023 - Demande de subvention auprès du Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents dans le cadre des actions de soutien à la parentalité et à la santé
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 31/03/2023
Décision du Maire n° 191-2023 du 30/03/2023 - Demande de subvention auprès du Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents dans le cadre des actions de soutien à parentalité et la réussite éducative
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 31/03/2023
Décision du Maire n° 178-2023 du 15/03/2023 - demande de subvention auprès du conseil départemental de haute Savoie dans le cadre du soutien à l'investissement culturel pour la création d'une seconde entrée à la médiathèque Bonlieu
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/03/2023
Décision du Maire n° 201-2023 du 14/03/2023 - Demande de subvention auprès de l'Etat, au titre du fonds vert, pour la réhabilitation de l'Hôtel de Ville
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 17/03/2023
Décision du Maire n° 202-2023 du 10/03/2023 - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public non constitutive de droits réels du site des Iles du Parc des Sports au profit de l'association Football Club d'Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 10/03/2023
Décision du Maire n° 137-2023 du 20/02/2023 - La Turbine Sciences - Demande de subvention 2023 auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/03/2023
Décision du Maire n° 136-2023 du 20/02/2023 - La Turbine Sciences - Demande de subvention 2023 auprès du Département
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 03/03/2023
Décision du Maire n° 159-2023 du 24/02/2023 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'ouverture des médiathèques municipales les dimanches en 2023 - abroge et remplace la décision n°37-2023 en date du 31 janvier 2023.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 02/03/2023
Février 2023
Décision du Maire n° 181-2023 du 27/02/2023 - Acquisition par voie de préemption d'un droit au bail commercial portant sur des locaux situés 4 rue Vaugelas à Annecy (74000)
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 28/02/2023
Décision du Maire n° 165-2023 du 27/02/2023 - Contrat de prêt à usage portant sur des locaux sis maison Dupéril 27 route de Frangy à Annecy (Meythet) au profit de l'association AGIRE 74.
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 27/02/2023
Décision du Maire n° 166-2023 du 17/02/2023 - Demande de subvention complémentaire au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Appel à projets 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/02/2023
Décision du Maire n° 160-2023 du 17/02/2023 - Demandes de subventions au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) - Appel à projets 2023
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 17/02/2023
Décision du Maire n° 88-2023 du 02/02/2023 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Haute-Savoie au titre du soutien à l'investissement culturel pour l'équipement mobilier de la nouvelle médiathèque de la Prairie
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Décision du Maire n° 57-2023 du 08/02/2023 - Convention de mise à disposition précaire d'une partie de la parcelle cadastrée 000AA182 sise 3 rue René Dumont à Annecy (Meythet) au profit du Grand Annecy
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 09/02/2023
Décision du Maire n° 35-2023 du 01/02/2023 - Convention d'objectifs et de financement fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants à signer avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie pour le multi-accueil Mômes et Merveilles
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/02/2023
Décision du Maire n° 90-2023 du 02/02/2023 - Convention de mise à disposition du Rectorat de Grenoble de la Piste d'athlétisme du Parc des Sports pour les Epreuves Ponctuelles Obligatoires au BAC GT, BAC PRO et CAP
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 06/02/2023
Décision du Maire n° 33-2023 du 02/02/2023 - Acceptation de l'indemnisation au titre du contrat Dommages-Ouvrage pour le dysfonctionnement du rideau coupe feu du théâtre Bonlieu
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 02/02/2023
Janvier 2023
Décision du Maire n° 37-2023 du 31/01/2023 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'ouverture des médiathèques municipales les dimanches en 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 31/01/2023
Décision du Maire n° 87-2023 du 27/01/2023 - Demande de subvention auprès du Centre National de Livre pour l'évènement Partir en Livre 2023
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/01/2023
Décision du Maire n° 637-2022 du 30/12/2022 - Contrat de cession d'exploitation du droit à l'image des associations sportives au profit de la ville d'Annecy - Cérémonie des trophées des sports
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 05/01/2023
2022
Décembre 2022
Décision du Maire n° 650-2022 du 26/12/2022 - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport pour la réhabilitation de la patinoire Jean Régis
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/12/2022
Décision du Maire n° 640-2022 du 12/12/2022 - Théâtre des Collines - Demande de subvention 2023 auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 16/12/2022
Novembre 2022
Décision du Maire n° 632-2022 du 24/11/2022 - Demande de subvention pour la réhabilitation de la Patinoire Jean-Régis auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 28/11/2022
Décision du Maire n° 627-2022 du 10/11/2022 - Emprunt de 15 000 000 d'euros auprès du Crédit Mutuel
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 15/11/2022
Décision du Maire n° 561-2022 du 10/11/2022 - Théâtre des Collines - Demande de subvention 2023 auprès du Ministère de la Culture, Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Auvergne-Rhône-Alpes
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 14/11/2022
Octobre 2022
Décision du Maire n° 560-2022 du 21/10/2022 - Création d'une régie de recettes pour le boulodrome couvert de la ville d'Annecy pour l'encaissement des redevances d'utilisation des jeux
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 27/10/2022
Décision du Maire n° 529-2022 du 10/10/2022 - Convention d'occupation temporaire du domaine public exposition permanente sur le cinéma d'animation au Conservatoire d'Art et d'Histoire
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/10/2022
Décision du Maire n° 563-2022 du 24/10/2022 - Emprunt de 5 000 000 d'euros auprès de la Banque postale
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 25/10/2022
Décision du Maire n° 527-2022 du 12/10/2022 - Demande de subvention auprès du Grand Annecy, au titre du Fonds Chaleur Renouvelable délégué par l'ADEME, pour soutenir l'installation d'une géothermie sur nappe sur le site du Haras
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 14/10/2022
Décision du Maire n° 489-2022 du 26/09/2022 - Convention de mise à disposition du domaine public dans le cadre du High Five Festival
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 06/10/2022
Décision du Maire n° 514-2022 du 26 septembre 2022 - Fixation de la participation forfaitaire aux frais d'électricité pour les attractions des forains de la fête foraine 2021
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 03/10/2022
Septembre 2022
Décision du Maire n° 479-2022 du 26 septembre 2022 - Convention d'occupation du domaine public de locaux situés 13 rue des Pommaries à Annecy (Annecy-le-Vieux) au profit de l'École Bilingue Internationale de Haute-Savoie (EBIHS)
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 29/09/2022
Décision du Maire n° 492-2022 du 23 septembre 2022 – Retrait de la décision de préemption d'un bail commercial portant sur des locaux situés 6 rue du Lac à Annecy, prise le 10 août 2022 n°434-2022
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 29/09/2022
Décision du Maire n° 462-2022 du 02/09/2022 - Convention tripartite entre la Ville, la Région Auvergne Rhône-Alpes et le lycée Gabriel Fauré pour la mise à disposition du gymnase du lycée Gabriel Fauré au profit de la ville d'Annecy
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/09/2022
Août 2022
Décision du Maire n° 436-2022 du 25 août 2022 - Acquisition par exercice du droit de préemption d'un appartement et ses dépendances à usage de cave, grenier et garage situé 215 avenue d'Aix les Bains et appartenant à Madame Fiorèle BERNARDI-GRA
Le Maire, François ASTORG – Mis en ligne le 26/08/2022
Décision du Maire n° 420-2022 du 04/08/2022 - Contrat d'occupation du domaine public par l'association "LE MONT-BLANC BOXING 74" pour la tenue de buvettes sur le site de la Fête du Lac du 05 août 2022 au 08 août 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 05/08/2022
Décision du Maire n° 401-2022 du 04/08/2022 - Contrat d'occupation du domaine public par l'association "SKI LOISIRS ANNECy-LE-VIEUX" pour la tenue de buvettes sur le site de la Fête du Lac du 05 août 2022 au 08 août 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 05/08/2022
Décision du Maire n° 400-2022 du 04/08/2022 - Contrat d'occupation du domaine public par l'association "US ANNECY RUGBY" pour la tenue de buvettes sur le site de la Fête du Lac du 05 août 2022 au 08 août 2022
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 05/08/2022
Juillet 2022
Décision du Maire n° 388-2022 du 12/07/2022 - Acceptation de l'indemnisation du sinistre relatif à la cyberattaque dont la ville a été victime le 23 novembre 2021
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 19/07/2022
Décision du Maire n° 389-2022 du 04/07/2022 - Contrat d'occupation temporaire du domaine public - Site de l'Impérial au bénéfice de la Société "SAS l'Impérial Palace" et fixation de la redevance d'occupation du domaine public
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 18/07/2022
Décision du Maire n° 391-2022 du 12/07/2022 - Création d'une régie de recettes des Musées (Musée Château et Palais de l'Île), à Annecy - Abroge et remplace la décision du Maire n° 120-2017 du 23 mars 2017
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 13/07/2022
Décision du Maire n° 390-2022 du 05/07/2022 - Convention de mise à disposition du stade des Grèves à l'association SALEM
Le Maire, François ASTORG - Mis en ligne le 07/07/2022