Conseil d'administration du CCAS

Conseil d'administration du 19 janvier 2023

> Ordre du jour :

Ordre du jour du Conseil d'administration du 19 janvier 2023 (.pdf - 973 Ko)

> Délibérations (mises en ligne le 25 janvier 2023) :

Délibération 2023-01 - Mise en place d'un nouveau règlement budgétaire financier (.pdf - 744 Ko)

Règlement budgétaire et financier (.pdf - 701 Ko)

Délibération 2023-02 - Adhésion à l'union nationale des centres communaux d'action sociale  (.pdf - 563 Ko)

Conseil d'administration du 6 décembre 2022

> Ordre du jour :

Ordre du jour du Conseil d'administration du 6 décembre 2022 (.pdf - 2,8 Mo)

> Délibérations (mises en ligne le 14 décembre 2022) :

Convention cadre (.pdf - 2,81 Mo)

Convention avec le centre d'impression (.pdf - 5,17 Mo)

Convention de personnel (.pdf - 2,2 Mo)

Autorisation de dépenses d'investissement (.pdf - 652,29 Ko)

Modification de l'acte d'institution de sous-régies d'avances du CCAS (.pdf - 561,98 Ko)

M57 - Application de la politique d'amortissement (.pdf - 2,82 Mo)

Modification de l'acte de création de régie d'avances du CCAS (.pdf - 543,53 Ko)

Délibération modificative du Règlement intérieur du CCAS (.pdf - 2,67 Mo)

Demande de subvention d'investissement pour le Secours populaire (.pdf - 529 Ko)